non-réponse de syndic

Bonjour,

Ma copropriété est gérée par un syndic professionnel.
Je souhaite souscrire un prêt-épargne-logement pour couvrir les frais
des travaux de remise aux normes de l'ascenseur.
Le premier appel de fonds correspondant (provision) a déjà été émis par
le syndic.
Ma banque me réclame une attestation du syndic indiquant ma quote-part
de charges dans cette opération de rénovation.
J'ai demandé cette attestation depuis un mois par courrier simple, mais
toujours pas de réponse et le syndic est injoignable au téléphone après
de nombreuses tentatives en une semaine ("n'est pas disponible
actuellement") et il ne rappelle pas suite aux messages laissés.

J'ai pensé envoyer une LRAR mais aurais-je un recours si l'inertie
subsiste au delà d'un certain délai (lequel?).

Merci par avance de vos conseils.

Bonjour,

Ma copropriété est gérée par un syndic professionnel.
Je souhaite souscrire un prêt-épargne-logement pour couvrir les frais
des travaux de remise aux normes de l'ascenseur.
Le premier appel de fonds correspondant (provision) a déjà été émis
par le syndic.
Ma banque me réclame une attestation du syndic indiquant ma quote-part
de charges dans cette opération de rénovation.
J'ai demandé cette attestation depuis un mois par courrier simple,
mais toujours pas de réponse et le syndic est injoignable au
téléphone après de nombreuses tentatives en une semaine ("n'est pas
disponible actuellement") et il ne rappelle pas suite aux messages
laissés.
J'ai pensé envoyer une LRAR mais aurais-je un recours si l'inertie
subsiste au delà d'un certain délai (lequel?).

Merci par avance de vos conseils.

Pourquoi chercher midi à quatorze heures ??
Votre quote part est établie dans le règlement de copropriété, et le
montant de la dépense ou de la provision attestée par le compte-rendu de
l'assemblée générale.
Vous reprenez donc votre acte de propriété et le règlement joint.
A+




--
Moisse
Nospam : sans doute
moisse@douteifrance.com

>> Bonjour,

>> Ma copropriété est gérée par un syndic professionnel.
>> Je souhaite souscrire un prêt-épargne-logement pour couvrir les frais
>> des travaux de remise aux normes de l'ascenseur.
>> Le premier appel de fonds correspondant (provision) a déjà été émis
>> par le syndic.
>> Ma banque me réclame une attestation du syndic indiquant ma quote-part
>> de charges dans cette opération de rénovation.
>> J'ai demandé cette attestation depuis un mois par courrier simple,
>> mais toujours pas de réponse et le syndic est injoignable au
>> téléphone après de nombreuses tentatives en une semaine ("n'est pas
>> disponible actuellement") et il ne rappelle pas suite aux messages
>> laissés.
>> J'ai pensé envoyer une LRAR mais aurais-je un recours si l'inertie
>> subsiste au delà d'un certain délai (lequel?).

>> Merci par avance de vos conseils.

> Pourquoi chercher midi à quatorze heures ??
> Votre quote part est établie dans le règlement de copropriété, et le
> montant de la dépense ou de la provision attestée par le compte-rendu de
> l'assemblée générale.
> Vous reprenez donc votre acte de propriété et le règlement joint.
> A+

Je pense que le problème se situe dans le "règlementarisme" de la banque qui
ne veut pas se fatiguer à calculer la quote-part de son client.

>> Bonjour,

>> Ma copropriété est gérée par un syndic professionnel.
>> Je souhaite souscrire un prêt-épargne-logement pour couvrir les frais
>> des travaux de remise aux normes de l'ascenseur.
>> Le premier appel de fonds correspondant (provision) a déjà été émis
>> par le syndic.
>> Ma banque me réclame une attestation du syndic indiquant ma quote-part
>> de charges dans cette opération de rénovation.
>> J'ai demandé cette attestation depuis un mois par courrier simple,
>> mais toujours pas de réponse et le syndic est injoignable au
>> téléphone après de nombreuses tentatives en une semaine ("n'est pas
>> disponible actuellement") et il ne rappelle pas suite aux messages
>> laissés.
>> J'ai pensé envoyer une LRAR mais aurais-je un recours si l'inertie
>> subsiste au delà d'un certain délai (lequel?).

>> Merci par avance de vos conseils.

> Pourquoi chercher midi à quatorze heures ??
> Votre quote part est établie dans le règlement de copropriété, et le
> montant de la dépense ou de la provision attestée par le compte-rendu de
> l'assemblée générale.
> Vous reprenez donc votre acte de propriété et le règlement joint.
> A+




> --
> Moisse
> Nospam : sans doute
> moisse@douteifrance.com

Merci de votre réponse pleine de bon sens.

Quelques précisions sur les circonstances :

J'avais fourni dans un premier temps à la banque le CR de l'AG et un
relevé de charges du trimestre précédent attestant ma quote-part.
Mais la banque avait jugé cela insuffisant dans la mesure où le CR de
l'AG reprenait les termes du devis de l'entreprise qui mentionnait un
montant ferme et un montant optionnel. Pour la banque, la dépense n'estt
pas fixée dans ce document. C'est un peu spécieux mais pas faux. (NB :
les banques rechignent actuellement à faire des prêts épargne logement
non rentables.)

D'où ma demande auprès du syndic (dont le CR de l'AG n'était pas
"clair-clair") et mon souhait de savoir comment la faire aboutir ...

>> Bonjour,

>> Ma copropriété est gérée par un syndic professionnel.
>> Je souhaite souscrire un prêt-épargne-logement pour couvrir les frais
>> des travaux de remise aux normes de l'ascenseur.
>> Le premier appel de fonds correspondant (provision) a déjà été émis
>> par le syndic.
>> Ma banque me réclame une attestation du syndic indiquant ma quote-part
>> de charges dans cette opération de rénovation.
>> J'ai demandé cette attestation depuis un mois par courrier simple,
>> mais toujours pas de réponse et le syndic est injoignable au
>> téléphone après de nombreuses tentatives en une semaine ("n'est pas
>> disponible actuellement") et il ne rappelle pas suite aux messages
>> laissés.
>> J'ai pensé envoyer une LRAR mais aurais-je un recours si l'inertie
>> subsiste au delà d'un certain délai (lequel?).

>> Merci par avance de vos conseils.

> Pourquoi chercher midi à quatorze heures ??
> Votre quote part est établie dans le règlement de copropriété, et le
> montant de la dépense ou de la provision attestée par le compte-rendu de
> l'assemblée générale.
> Vous reprenez donc votre acte de propriété et le règlement joint.
> A+




> --
> Moisse
> Nospam : sans doute
> moisse@douteifrance.com

Merci de votre réponse pleine de bon sens.

Quelques précisions sur les circonstances :

J'avais fourni dans un premier temps à la banque le CR de l'AG et un
relevé de charges du trimestre précédent attestant ma quote-part.
Mais la banque avait jugé cela insuffisant dans la mesure où le CR de
l'AG reprenait les termes du devis de l'entreprise qui mentionnait un
montant ferme et un montant optionnel. Pour la banque, la dépense n'estt
pas fixée dans ce document. C'est un peu spécieux mais pas faux. (NB :
les banques rechignent actuellement à faire des prêts épargne logement
non rentables.)

D'où ma demande auprès du syndic (dont le CR de l'AG n'était pas
parfait) et mon souhait de savoir comment la faire aboutir ...

>>> Bonjour,

>>> Ma copropriété est gérée par un syndic professionnel.
>>> Je souhaite souscrire un prêt-épargne-logement pour couvrir les frais
>>> des travaux de remise aux normes de l'ascenseur.
>>> Le premier appel de fonds correspondant (provision) a déjà été émis
>>> par le syndic.
>>> Ma banque me réclame une attestation du syndic indiquant ma quote-part
>>> de charges dans cette opération de rénovation.
>>> J'ai demandé cette attestation depuis un mois par courrier simple,
>>> mais toujours pas de réponse et le syndic est injoignable au
>>> téléphone après de nombreuses tentatives en une semaine ("n'est pas
>>> disponible actuellement") et il ne rappelle pas suite aux messages
>>> laissés.
>>> J'ai pensé envoyer une LRAR mais aurais-je un recours si l'inertie
>>> subsiste au delà d'un certain délai (lequel?).

>>> Merci par avance de vos conseils.
>> Pourquoi chercher midi à quatorze heures ??
>> Votre quote part est établie dans le règlement de copropriété, et le
>> montant de la dépense ou de la provision attestée par le compte-rendu de
>> l'assemblée générale.
>> Vous reprenez donc votre acte de propriété et le règlement joint.
>> A+

> Je pense que le problème se situe dans le "règlementarisme" de la banque qui
> ne veut pas se fatiguer à calculer la quote-part de son client.

Merci de vos réponse pleines de bon sens compte tenu des éléments que
j'avais fournis.

Mais voici quelques précisions sur les circonstances :

J'avais fourni dans un premier temps à la banque le CR de l'AG et un
relevé de charges du trimestre précédent attestant ma quote-part.
Mais la banque avait jugé cela insuffisant dans la mesure où le CR de
l'AG reprenait les termes du devis de l'entreprise qui mentionnait un
montant ferme et un montant optionnel. Pour la banque, la dépense n'estt
pas fixée dans ce document. C'est un peu spécieux mais pas faux. (NB :
les banques rechignent actuellement à faire des prêts épargne logement
non rentables.)

D'où ma demande auprès du syndic (dont le CR de l'AG n'était pas précis)
et mon souhait de savoir comment la faire aboutir ...

>>>> Bonjour,

>>>> Ma copropriété est gérée par un syndic professionnel.
>>>> Je souhaite souscrire un prêt-épargne-logement pour couvrir les frais
>>>> des travaux de remise aux normes de l'ascenseur.
>>>> Le premier appel de fonds correspondant (provision) a déjà été émis
>>>> par le syndic.
>>>> Ma banque me réclame une attestation du syndic indiquant ma quote-part
>>>> de charges dans cette opération de rénovation.
>>>> J'ai demandé cette attestation depuis un mois par courrier simple,
>>>> mais toujours pas de réponse et le syndic est injoignable au
>>>> téléphone après de nombreuses tentatives en une semaine ("n'est pas
>>>> disponible actuellement") et il ne rappelle pas suite aux messages
>>>> laissés.
>>>> J'ai pensé envoyer une LRAR mais aurais-je un recours si l'inertie
>>>> subsiste au delà d'un certain délai (lequel?).

>>>> Merci par avance de vos conseils.
>>> Pourquoi chercher midi à quatorze heures ??
>>> Votre quote part est établie dans le règlement de copropriété, et le
>>> montant de la dépense ou de la provision attestée par le compte-rendu de
>>> l'assemblée générale.
>>> Vous reprenez donc votre acte de propriété et le règlement joint.
>>> A+

>> Je pense que le problème se situe dans le "règlementarisme" de la banque
>> qui ne veut pas se fatiguer à calculer la quote-part de son client.

> Merci de vos réponse pleines de bon sens compte tenu des éléments que
> j'avais fournis.

> Mais voici quelques précisions sur les circonstances :

> J'avais fourni dans un premier temps à la banque le CR de l'AG et un
> relevé de charges du trimestre précédent attestant ma quote-part.
> Mais la banque avait jugé cela insuffisant dans la mesure où le CR de l'AG
> reprenait les termes du devis de l'entreprise qui mentionnait un montant
> ferme et un montant optionnel. Pour la banque, la dépense n'estt pas fixée
> dans ce document. C'est un peu spécieux mais pas faux. (NB : les banques
> rechignent actuellement à faire des prêts épargne logement non rentables.)

> D'où ma demande auprès du syndic (dont le CR de l'AG n'était pas précis)
> et mon souhait de savoir comment la faire aboutir ...

Il est clair que si le montant n'est pas déterminé, la banque ne peut pas
savoir à combien vont vous revenir ces travaux.
Ceci dit, ne peut-elle pas vous prêter à concurrence de la plus faible des
deux sommes, étant entendu que vous acquitteriez l'excédent de vos fonds
personnels si c'est le budget le plus élevé qui est finalement dépensé ?

>>>>> Bonjour,

>>>>> Ma copropriété est gérée par un syndic professionnel.
>>>>> Je souhaite souscrire un prêt-épargne-logement pour couvrir les frais
>>>>> des travaux de remise aux normes de l'ascenseur.
>>>>> Le premier appel de fonds correspondant (provision) a déjà été émis
>>>>> par le syndic.
>>>>> Ma banque me réclame une attestation du syndic indiquant ma quote-part
>>>>> de charges dans cette opération de rénovation.
>>>>> J'ai demandé cette attestation depuis un mois par courrier simple,
>>>>> mais toujours pas de réponse et le syndic est injoignable au
>>>>> téléphone après de nombreuses tentatives en une semaine ("n'est pas
>>>>> disponible actuellement") et il ne rappelle pas suite aux messages
>>>>> laissés.
>>>>> J'ai pensé envoyer une LRAR mais aurais-je un recours si l'inertie
>>>>> subsiste au delà d'un certain délai (lequel?).

>>>>> Merci par avance de vos conseils.
>>>> Pourquoi chercher midi à quatorze heures ??
>>>> Votre quote part est établie dans le règlement de copropriété, et le
>>>> montant de la dépense ou de la provision attestée par le compte-rendu de
>>>> l'assemblée générale.
>>>> Vous reprenez donc votre acte de propriété et le règlement joint.
>>>> A+
>>> Je pense que le problème se situe dans le "règlementarisme" de la banque
>>> qui ne veut pas se fatiguer à calculer la quote-part de son client.
>> Merci de vos réponse pleines de bon sens compte tenu des éléments que
>> j'avais fournis.

>> Mais voici quelques précisions sur les circonstances :

>> J'avais fourni dans un premier temps à la banque le CR de l'AG et un
>> relevé de charges du trimestre précédent attestant ma quote-part.
>> Mais la banque avait jugé cela insuffisant dans la mesure où le CR de l'AG
>> reprenait les termes du devis de l'entreprise qui mentionnait un montant
>> ferme et un montant optionnel. Pour la banque, la dépense n'estt pas fixée
>> dans ce document. C'est un peu spécieux mais pas faux. (NB : les banques
>> rechignent actuellement à faire des prêts épargne logement non rentables.)

>> D'où ma demande auprès du syndic (dont le CR de l'AG n'était pas précis)
>> et mon souhait de savoir comment la faire aboutir ...

> Il est clair que si le montant n'est pas déterminé, la banque ne peut pas
> savoir à combien vont vous revenir ces travaux.
> Ceci dit, ne peut-elle pas vous prêter à concurrence de la plus faible des
> deux sommes, étant entendu que vous acquitteriez l'excédent de vos fonds
> personnels si c'est le budget le plus élevé qui est finalement dépensé ?

Merci de l'attention que vous portez à mon ( -petit- je sais :-) )
problème et de votre suggestion.

Certes, on peut chercher un contournement plus ou moins viable du
problème, mais la vraie solution ne relève t-elle pas du syndic ?

En acceptant la charge de syndic, celui-ci n'a t-il pas la
responsabilité de répondre dans un délai raisonnable (un mois me semble
un maximum) à ce type de demande surtout lorsque celle-ci est
occasionnée par la mauvaise rédaction (alors que c'est un syndic
professionnel) de son CR d'AG ?

Si oui, comment lui faire assumer cette responsabilité ? Pour reformuler
ma question initiale, n'a-t-on que l"arme atomique" du refus du prochain
quitus pour sanctionner l'inertie face aux demandes de ses mandants ou
y-a-t-il une méthode plus appropriée ?

Dans le message 47eec076$0$869$ba4acef3@news.orange.fr, Jérôme

>> Il est clair que si le montant n'est pas déterminé, la banque ne
>> peut pas savoir à combien vont vous revenir ces travaux.
>> Ceci dit, ne peut-elle pas vous prêter à concurrence de la plus
>> faible des deux sommes, étant entendu que vous acquitteriez
>> l'excédent de vos fonds personnels si c'est le budget le plus élevé
>> qui est finalement dépensé ?

> Merci de l'attention que vous portez à mon ( -petit- je sais :-) )
> problème et de votre suggestion.

> Certes, on peut chercher un contournement plus ou moins viable du
> problème, mais la vraie solution ne relève t-elle pas du syndic ?

> En acceptant la charge de syndic, celui-ci n'a t-il pas la
> responsabilité de répondre dans un délai raisonnable (un mois me
> semble un maximum) à ce type de demande surtout lorsque celle-ci est
> occasionnée par la mauvaise rédaction (alors que c'est un syndic
> professionnel) de son CR d'AG ?

Non il n'y a pas à contourner. Si la dépense n'est pas votée elle
n'existe pas. Il n'y a pas d'option qui tienne, qui n'ait été adoptée
par l'AG.
Reste un compte-rendu mal établi puisqu'il ne reprend pas les résultats
des dépenses votées en AG.

> Si oui, comment lui faire assumer cette responsabilité ? Pour
> reformuler ma question initiale, n'a-t-on que l"arme atomique" du
> refus du prochain quitus pour sanctionner l'inertie face aux demandes
> de ses mandants ou y-a-t-il une méthode plus appropriée ?

De toutes façons en AG nul besoin de donner quittus, cela n'apporte rien
aux copropriétaires.
Il suffit d'approuver les comptes de l'excercice précédent.
En fait peu de copropriétaires font la distinction entre approbation des
comptes et quittus et dès lors n'ont aucune idée de ce que cela
implique.
A+



--
Moisse
Nospam : sans doute
moisse@douteifrance.com

Il est clair que si le montant n'est pas déterminé, la banque ne peut pas
savoir à combien vont vous revenir ces travaux.

Bonsoir
RE : il est vrai que les banques sont totalement ignares
dans les domaines de rénovation, d'acquisition , expulsion etc...
propres à l'immobilier
:-(((((
Ex: : lancer des jeunes sur une activité agricole qu'ils savent d'avance
non
productive pour récupérer à moindre coûts le foncier bâti et
le rénover à destination british suppose à mon humble avis une certaine
maîtrise des coûts généraux de l'immobilier

Il est vrai aussi que les banques n'ont pas accès au téléphone
de la chambre des ascensoristes ...ou autres chambres syndicales
où de mémoire il me semble y avoir vu de leurs représentants

A partir du moment ou des chiffres *publics *généraux ont été lancés pour
la rénovation générale du parc à échéance E1 et que les travaux
n'ont pas été achevés à cette échéance , il est inutile d'attendre
l'echeance suivante pour connaitre les couts détaillés de la première
tranche et les actualiser
....ou alors ya un un beau paquet de personnels comptables
à virer sur le territoire


Un prêt classique mobilier ne couvrirait-il pas la demande du posteur
initial
qui peut se renseigner direct chez l'ascensoriste dont l'étiquette figure
dans
la cabine
Changez de banque , votre demande ne les interesse pas

..


V





..