Bonsoir, ma question porte sur les mutations successives après engagement de construction dans le cadre de l'article 1594 OGA du CGI. Dans...
bjr quand un proprio loue un appart au travers d'une agence, comment se repartisse les frais: de dossier, commission ou autre? y a t il une...
Bonjour tlm, Le constructeur de ma maison est-il en droit de ne pas me donner les clefs pour des visites (et controles) de chantier? Merci.
Bonjour, Savez-vous quand le notaire dépose le chèque de 10% auprès de notaire. Pourquoi ? parceque je revends des parts et cela prend un...
bonjour, ma grand-mère âgée de 84 ans, qui habite dans le 66 (PO) devient dépendante. Ses filles lui ont trouvé par le biais d'une agence...
Bonjour, Moi et ma compagne avec qui je suis pacsé, allons acheter un appartement, nous utilisons nos 2 revenues pour bénéficier du taux...
Bonjour, Je crois savoir que la loi SRU a été modifiée en 2004 au sujet de la répartition des charges entre l'acheteur et le vendeur pour...
bonjour à tous je compte acheter un terrain de loisir pour une somme de 900 euros est ce que vous pouriez m eclairer sur les frais du notaire car...
Pour tout type de v?hicule, grande place de parking, libre. Loyer mensuel 90 euros charges comprises Merci Tel: 06.63.30.03.60
Located in south Istria 200 m from the seaside. Indoor: - Wine Cellar 90 m2 - Ground floor - one apartment of 70 m2 and two of 40 m2 each -...
Bonjour, Pour l'achat d'un appartement dans l'ancien, les frais de notaire peuvent t'ils varier d'un notaire à un autre ? Merci
Bonsoir, Un petit problème dans la résidence ou je suis copro En 1965 le diocèse alors propriaitaire du grand terrain concède un droit de...
Bonjour, Notre copropriété est divisé en 4 batiments distincts et les charges sont répartis de deux manières: soit de manière...
bonjour, mon locataire arrive à l'expiration de son contrat de bail de 3ans. il souhaite prolonger la location de mon bien. questions: y a t il...
bnojour, Je possède un terrain de 900m² à batir avec un cos de 0.4 dans une zone IINA et je voudrais contruire une grosse maison pour y mettre 4...
Bonjour, J'ai une question simple, lorsque le bailleur évalue la solvabilité d'un locataire potentiel, on a coutume de dire qu'il faut que le...
Bonjour, Je vais me marier et souhaite faire beneficier a ma future epouse de l'art 1751 du code civil. J'ai appris que je devais informer de...
Bonjour, j'habite une cité HLM propriéte de la SCNF. la cité datant un peu (années 60), il a été décidé de changer l'antenne collective...
Bonjour J'ai signé un compromis de vente pour un appartement muni d'une terrasse à l'arrière (accès par porte-fenêtre). Il se trouve que...
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