SHON -surface habitable etc

[gilbolehobbit]

Bonjour,
J'ai acheté une maison comprenant un rdc et un étage.
Cette maison date des années 80.
Le plan du permis de construire indique que l'étage est constitué d'un
appartement et que le rez de chaussé, comprend une cave, un cellier et
un garage avec également une entrée pour accéder à l'étage.
Voici ce qui était déclaré à l'époque:

SHOB étage 116.56
SHOB rdc 116.56
Total 233.12
surfaces déduites ( terrasses, balcon) 9.12 à l'étage et 9.12 au rdc
soit 18.24 m²
surface déduite du rdc 40 ( garage)
Ce qui donne comme résultats: SHON rdc 67.43 et SHON étage 107.43 soit
un total de 174.88m²

Mis à part la SHON, concernant la surface habitable il est indiqué:
surface habitable 100,38 dans laquelle on a inclu l'entrée de 9m²
située au rdc

D'autres part, si comprends bien il y a 67.43 m² au rdc qui sont
considéré comme de la SHON. Celle ci est déclarée et accordée, idem
pour les impots.
Cela signifie t'il que ces 67.43m² constituent des locaux
d'habitation?
Ce qui me gène c'est qu'apparamement les 67.43m² sont des locaux
d'habitation puisque inclu dans SHON mais qu'en meme temps il s'agit
d'une cave, d'un cellier

Merci

[Christophe, tout simplement]

Bonjour,
J'ai acheté une maison comprenant un rdc et un étage.
Cette maison date des années 80.
Le plan du permis de construire indique que l'étage est constitué d'un
appartement et que le rez de chaussé, comprend une cave, un cellier et
un garage avec également une entrée pour accéder à l'étage.
Voici ce qui était déclaré à l'époque:

SHOB étage 116.56
SHOB rdc 116.56
Total 233.12
surfaces déduites ( terrasses, balcon) 9.12 à l'étage et 9.12 au rdc
soit 18.24 m²
surface déduite du rdc 40 ( garage)
Ce qui donne comme résultats: SHON rdc 67.43 et SHON étage 107.43 soit
un total de 174.88m²

Mis à part la SHON, concernant la surface habitable il est indiqué:
surface habitable 100,38 dans laquelle on a inclu l'entrée de 9m²
située au rdc

D'autres part, si comprends bien il y a 67.43 m² au rdc qui sont
considéré comme de la SHON. Celle ci est déclarée et accordée, idem
pour les impots.
Cela signifie t'il que ces 67.43m² constituent des locaux
d'habitation?
Ce qui me gène c'est qu'apparamement les 67.43m² sont des locaux
d'habitation puisque inclu dans SHON mais qu'en meme temps il s'agit
d'une cave, d'un cellier

Tout ceci me parait très bien.
La SHON n'est pas forcément de l'habitation.

Christophe

[Spyou]

D'autres part, si comprends bien il y a 67.43 m² au rdc qui sont
considéré comme de la SHON. Celle ci est déclarée et accordée, idem
pour les impots.
Cela signifie t'il que ces 67.43m² constituent des locaux
d'habitation?
Ce qui me gène c'est qu'apparamement les 67.43m² sont des locaux
d'habitation puisque inclu dans SHON mais qu'en meme temps il s'agit
d'une cave, d'un cellier

Le nom porté a une piece n'a que peu d'incidence sur son inclusion ou
pas dans la SHON.

C'est considéré comme habitable a partir du moment ou ca fait plus
d'1m80 de hauteur, que ce n'est pas enterré, déduction faite du garage
qui est un cas particulier. (en tres simplifié .. flemme d'aller
chercher la description exacte)

Si votre cave et votre celier se transforment en pieces normales avec un
coup de peinture et un parquet flottant, pas étonnant que ce soit compté
dans la SHON.

[Laurent CAMPEDEL]

Il n'y a strictement aucune connexion entre la SHON et la surface habitable.

Il ne faut donc pas en chercher et s'étonner d'un différenciel.

--

Laurent CAMPEDEL


Bonjour,
J'ai acheté une maison comprenant un rdc et un étage.
Cette maison date des années 80.
Le plan du permis de construire indique que l'étage est constitué d'un
appartement et que le rez de chaussé, comprend une cave, un cellier et
un garage avec également une entrée pour accéder à l'étage.
Voici ce qui était déclaré à l'époque:

SHOB étage 116.56
SHOB rdc 116.56
Total 233.12
surfaces déduites ( terrasses, balcon) 9.12 à l'étage et 9.12 au rdc
soit 18.24 m²
surface déduite du rdc 40 ( garage)
Ce qui donne comme résultats: SHON rdc 67.43 et SHON étage 107.43 soit
un total de 174.88m²

Mis à part la SHON, concernant la surface habitable il est indiqué:
surface habitable 100,38 dans laquelle on a inclu l'entrée de 9m²
située au rdc

D'autres part, si comprends bien il y a 67.43 m² au rdc qui sont
considéré comme de la SHON. Celle ci est déclarée et accordée, idem
pour les impots.
Cela signifie t'il que ces 67.43m² constituent des locaux
d'habitation?
Ce qui me gène c'est qu'apparamement les 67.43m² sont des locaux
d'habitation puisque inclu dans SHON mais qu'en meme temps il s'agit
d'une cave, d'un cellier

Merci

[gilbolehobbit]

Ok ok, merci pour vos réponses mais je vais apporter une précision...
Faut t'il que je demande un permis quelconque si je veux aménager le
rdc?
je ne penses pas puisque cela est déja considéré comme de la SHON
Merci

[Gilles Silberzahn]

Faut t'il que je demande un permis quelconque si je veux aménager le
rdc?
je ne penses pas puisque cela est déja considéré comme de la SHON

Tu as raison, si tu ne modifies pas la destination des locaux.
Aujourd'hui, c'est une cave à usage d'habitation. Tant que ça reste à
usage d'habitation et que tu ne modifies ni l'aspect extérieur ni le
volume de la maison, tu peux te passer de permis, et donc
d'architecte...

Merci

De rien,

PS : pour un changement de destination avec travaux modifiant les
structures porteuses ou la façade, il te faudrait un PC. Pour un simple
changement de destination, c'est une Déclaration préalable.

[gilbolehobbit]

J'ai du mal à comprendre comment une cave et un cellier peuvent être à
usage d'habitation.
Si je transforme cette cave et cellier (qui ont des fenètres) en
chambre et salon, est ce qu'il y a un changement de destination.
Sachant que je le répéte, la cave et le cellier sont inclus dans la
SHON.

[Laurent CAMPEDEL]

Les destinations reconnues en urbanisme sont

a.. l'habitation

a.. l'hébergement hôtelier

a.. les bureaux

a.. le commerce

a.. l'artisanat

a.. l'industrie

a.. l'exploitation agricole

a.. l'exploitation forestière

a.. la fonction d'entrepôt


Comme vous pouvez le constater, les destinations "garage", "cave",
"grenier", etc. n'existent pas...

Votre cave a bien pour destination l'habitation et non le commerce ou
l'artisanat, n'est-ce pas ?

[Gilles Silberzahn]

Les destinations reconnues en urbanisme sont

[SNIP]

Désolé Laurent, j'avais pourtant bien essayé d'être le plus clair
possible afin d'éviter cette explication 100 fois rabachée sur ce
groupe...

[gilbolehobbit]

ok ma cave et mon cellier sont donc une habitation
Puis-je les transformer en chambre sans permis de construire ou autre
formalités?
Merci