Chargement en cours. Merci de patienter.
Arkadia - annonces immobilieres - immobilier entre particuliers et location vacances
Accès membres
Ouvrez une session pour accéder aux suivis de vos dossiers
Identifiant
Mot de passe
 Se souvenir de moi?
Vous n'êtes pas inscrit?
Inscrivez vous!
Retrouvez votre identifiant et votre mot de passe par votre email
IMMOBILIER
CREDIT
FORUMS
MEMBRES
Précédent   Arkadia > Immobilier
FAQ Membres Recherche Messages du jour Marquer les forums comme lus

Réponse
 
Outils de la discussion Noter la discussion Modes d'affichage
  #1  
Vieux 27/06/2007, 09h15
Eric Devreux
 
Messages: n/a
Par défaut Permis de construire, permis de construire modificatif ou déclaration de travaux exemptés de PC ?

Bonjour,
J'ai plusieurs projets que j'aimerais démarrer dans les 2 ou 3 années
à venir, par étapes et je voudrais savoir quelles sont la ou les
démarches administratives nécessaires:

1/ Le bâtiment abritant ma cuisine d'été/ bar / local technique
piscine fait moins de 20m2 et a fait l'objet d'une DT exemptés de
permis de construire. Maintenant je voudrais rallonger la toiture
d'environ 8-10m2 afin de procurer de l'ombre aux gens assis au bar : )

2/ Je voudrais réaliser une local d'agrément TV/salle de jeux dans le
garage attenant à la maison (couvert par le permis de construire de la
maison). Pour ce faire je voudrais agrandir ce garage de env 10m2 par
une véranda.

3/ J'aimerais créer une terrasse de environ 60m2 au niveau du sol,
recouverte par des dalles de pierre.

- Sur cette terrasse je voudrais installer un barbecue et un four a
pizza en pierre d'une surface de env 18m2 brut (couvert non fermé)
- De plus sur cette terrasse j'ai encore deux options de moins de
20m2 : soit je crée un abri couvert charpente+tuiles non fermé non
attenant à l'installation citée ci-dessus, soit j'installe une pergola
en ferronerie couverte par des cannisses ou de la toile

4/ Je désire créer un abri couvert pour voiture d'une surface
inférieure à 20m2

En dehors des considérations COS, SHOB et SHON que, (sans avoir
calculé) je pense être OK, devrais-je soumettre pour chaque point des
DT exemptés de PC ou un permis de construire ou autre?

Désolé pour la longueur...



Merci d'avance de votre aide.
Réponse avec citation
  #2  
Vieux 28/06/2007, 09h06
Laurent CAMPEDEL
 
Messages: n/a
Par défaut Re: Permis de construire, permis de construire modificatif ou déclaration de travaux exemptés de PC ?

--

Laurent CAMPEDEL
Bonjour,
J'ai plusieurs projets que j'aimerais démarrer dans les 2 ou 3 années
à venir, par étapes et je voudrais savoir quelles sont la ou les
démarches administratives nécessaires:

///
Le code de l'urbanisme va changer le 1e octobre, modifiant totalement le
régime des DT et PC.
Donc, mes réponses sont valablesaujourd'hui mais ne le seront plus dans
quelques mois....
///

1/ Le bâtiment abritant ma cuisine d'été/ bar / local technique
piscine fait moins de 20m2 et a fait l'objet d'une DT exemptés de
permis de construire. Maintenant je voudrais rallonger la toiture
d'environ 8-10m2 afin de procurer de l'ombre aux gens assis au bar : )

///
Déclaration de travaux.
///

2/ Je voudrais réaliser une local d'agrément TV/salle de jeux dans le
garage attenant à la maison (couvert par le permis de construire de la
maison). Pour ce faire je voudrais agrandir ce garage de env 10m2 par
une véranda.

///
Déclaration de travaux.
///


3/ J'aimerais créer une terrasse de environ 60m2 au niveau du sol,
recouverte par des dalles de pierre.

///
Rien
///

- Sur cette terrasse je voudrais installer un barbecue et un four a
pizza en pierre d'une surface de env 18m2 brut (couvert non fermé)

///
Déclaration de travaux
////

- De plus sur cette terrasse j'ai encore deux options de moins de
20m2 : soit je crée un abri couvert charpente+tuiles non fermé non
attenant à l'installation citée ci-dessus, soit j'installe une pergola
en ferronerie couverte par des cannisses ou de la toile

///
Les 2, déclaration de travaux
///

4/ Je désire créer un abri couvert pour voiture d'une surface
inférieure à 20m2

///
Déclaration de travaux
///

En dehors des considérations COS, SHOB et SHON que, (sans avoir
calculé) je pense être OK, devrais-je soumettre pour chaque point des
DT exemptés de PC ou un permis de construire ou autre?

///
DT pour tout aujourd'hui, PC dans quelques mois je pense, mais je n'ai
encore les règles en tête...

--

Laurent CAMPEDEL

Dernière modification par hlytkina 29/09/2008 à 13h36.
Réponse avec citation
Réponse


Outils de la discussion
Modes d'affichage Noter la discussion
Noter la discussion:

Règles de messages
Vous pouvez ouvrir de nouvelles discussions : oui
Vous pouvez envoyer des réponses : oui
Vous pouvez insérer des pièces jointes : nonoui
Vous pouvez modifier vos messages : oui

Les balises BB sont activées : oui
Les smileys sont activés : oui
La balise [IMG] est activée : oui
Le code HTML peut être employé : non
Trackbacks activés: oui
Pingbacks activés: oui
Refbacks activés: oui


Discussions similaires
Discussion Auteur Forum Réponses Dernier message
permis de construire ou déclaration de travaux rod - 05 Immobilier 1 14/06/2008 07h30
Déclaration de travaux et/ou Permis de construire Le Cachalot Immobilier 1 05/05/2008 07h23
Permis de construire ou Declaration de travaux js Immobilier 3 28/03/2007 21h36
Permis de construire ou déclaration de travaux anonymous Immobilier 2 07/06/2006 12h29
Travaux pendant le délai d'attente du modificatif au permis de construire portalis Immobilier 1 24/10/2005 04h46

Accueil | À propos | Faq | Annuaire | Mentions légales Système de mesure: Système Métrique | Devise: Euros (changer)
Temps de réponse du serveur: 0,45 secondes Français France | Russe Россия | Anglais United States