construction considérée non conforme

Bonjour,

J'ai vraiment besoin d'un coup de main..
Voila je viens d'avoir ma visite de conformité et elle m'est refusée.

Il se trouve que dna sma construction un mur ecran est constitué de 3
panneaux de pavés de verres monté sur un muret de 1m pour obtenir 2 m
au total.
C'est en limite separative.

Il m'est reproche que si mon muret est bien posé, mes pavés de verres
ne sont eux, pas alignés car ils sont en retrait de 1cm

Ai je un recours possible?

Merci d'avance

Antonin

On vous refuse votre conformité parce que vos pavés de verres sont posés 1cm
trop en retrait de la limite de propriété ?????

A ce stade, je conseille de jouer au plus con.

Collez une feuille de plexiglas contre vos pavès de verre, de manière à
rattraper ce fichu centimètre.

Une fois la conformité obtenu, décollez la feuille de plexi.


--

Laurent CAMPEDEL

Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.

Supprimer le premier l pour me répondre

Bonsoir,

C'est délire votre histoire, vous allez comprendre pourquoi quand je
vous lirez mon aventure...

Notre voisine construit une maison. nous avons demande son projet de
permis de construire à la mairie, jusque là tout va bien.
Le problème c'est qu'elle fait construire à environ 15 à 20 cm à bout
de la maison, et l'autre bout est coller à notre mur (non mitoyen) en
retrait de la limite séparative. Nous avons contacter la mairie, mais
pour eux ça ne pose pas de problème. alors que dans le projet toute la
maison doit être en limite séparative.

Il y a pas un truc qui cloche ?

Comment obtenir gain de cause en sachant que les murs ne seront pas
entretenus dans l'intervale des 15 à 20cm (impossible d'y mettre une
échelle. lol

Quels sont nos recours possible autre que la mairie ?
Le judiciaire est un peu long à réagir.

Merci aussi
A bientôt

--
Certains hommes n'ont que ce qu'ils méritent; les autres sont
célibataires.

< On vous refuse votre conformité parce que vos pavés de verres sont posés < 1cm
< trop en retrait de la limite de propriété ?????

< A ce stade, je conseille de jouer au plus con.

< Collez une feuille de plexiglas contre vos pavès de verre, de manière à
< rattraper ce fichu centimètre.

< Une fois la conformité obtenu, décollez la feuille de plexi.

--

< Laurent CAMPEDEL

< Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.

< Supprimer le premier l pour me répondre

<< Bonjour,

<< J'ai vraiment besoin d'un coup de main..
<< Voila je viens d'avoir ma visite de conformité et elle m'est refusée.

<< Il se trouve que dna sma construction un mur ecran est constitué de 3
<< panneaux de pavés de verres monté sur un muret de 1m pour obtenir 2 m
<< au total.
<< C'est en limite separative.

<< Il m'est reproche que si mon muret est bien posé, mes pavés de verres
<< ne sont eux, pas alignés car ils sont en retrait de 1cm

<< Ai je un recours possible?

<< Merci d'avance

<< Antonin

merci de votre reponse.
En effet ce serait une solution sauf que ce ne serait plus conforme au
pemris deposé car il ne comporte pas de plexiglas et en plus cela sous
entendrait qu'il faudrait deposer un modificatif.
Par ailleurs il me serait refusé vu que les seuls matriaux acceptes en
limite separative sont les element maconnés (parpaing, brique, pavés
de verre etant tolérés).

bref, je ne vois pas quoi faire. Par contre il me semble que l'article
123-1 integre une notion de dérogation mineure alors je me demande si
je vais aps ecrire au maire pour demander une indulgence au vu des
aspect financiers que cela induit mais aussi du fait que ces panneaux
de paves de verre sont en aplomb de 2m au dessus du terrain du voisin
dans lequel jouent des enfant et le mettre à ras pourrait presenter
des risques d'effondrement.
qu'en pensez vous?

merci