Lotissement privé ou rétrocession voirie ?

[Arnaud]

Bonjour,

J'aimerai avoir votre avis entre ce qui est mieux au niveau
"valorisation" de patrimoine entre la rétrocession de la voirie d'un
lotissement "résidentiel" à la mairie ou le maintien en lotissement
fermé . J'ai tjs entendu dire qu'il n'était pas bon de rester en
lotissement privé au regard des couts potentiels de réfection de voirie
mais depuis quelques temps je lis, j'entends que la mode est dans les
lotissements privés / fermés .

Je précise que je suis en région parisienne et très proche du centre
ville d'une commune du nord ouest de paris de 20 000 habitants. Et la
mairie nous propose la reprise de la voirie.


Merci d'avance !

Arnaud

[anonymous]

c'est toujours un cas par cas. L'avantage de retrocession à la mairie,
c'est que l'entretien est de leur ressort (lampadaire, refection de
chaussée, etc.)

Ca depends si au niveau voisinage ça se passe bien ou si personne ne
s'entends... Dans ce cas zou la mairie, et c'est plus un probleme de
copropriétaires...

Mefiez vous que la mairie ne reclame pas du terrain pour un bassin de
retention d'eau, qu'elle ne cherche pas à implanter un arret de bus,
etc... ca peut etre la raison du rachat...

[Nono]

Bonjour,

J'aimerai avoir votre avis entre ce qui est mieux au niveau
"valorisation" de patrimoine entre la rétrocession de la voirie d'un
lotissement "résidentiel" à la mairie ou le maintien en lotissement
fermé . J'ai tjs entendu dire qu'il n'était pas bon de rester en
lotissement privé au regard des couts potentiels de réfection de voirie
mais depuis quelques temps je lis, j'entends que la mode est dans les
lotissements privés / fermés .

Je précise que je suis en région parisienne et très proche du centre
ville d'une commune du nord ouest de paris de 20 000 habitants. Et la
mairie nous propose la reprise de la voirie.


Merci d'avance !

Arnaud

Vous parlez en tant que lotisseur ou propriétaire d'un lot du lotissement ?

Normalement, les acquéreurs des lots achètent avec le terrain une partie de
la voirie, en indivision.
Le lotisseur n'est donc plus concerné, après qu'il ait terminé cette voirie
évidemment.
Après, il appartient aux co-lotis de décider de la suite à donner à la
voirie.

Si la voirie est restée la propriété du lotisseur, il n'a pas intérêt à la
conserver, mais à la céder à la Mairie, car bonjour les ennuis pour la suite
(réfection, impôts foncier sur non bâti, etc..)
Ce n'est que mon avis.
Le cahier des charges du lotissement prévoyait quoi ?
Nono

[Jean-Charles]

Bonjour,

J'aimerai avoir votre avis entre ce qui est mieux au niveau
"valorisation" de patrimoine entre la rétrocession de la voirie d'un
lotissement "résidentiel" à la mairie ou le maintien en lotissement
fermé . J'ai tjs entendu dire qu'il n'était pas bon de rester en
lotissement privé au regard des couts potentiels de réfection de voirie
mais depuis quelques temps je lis, j'entends que la mode est dans les
lotissements privés / fermés .

Je précise que je suis en région parisienne et très proche du centre
ville d'une commune du nord ouest de paris de 20 000 habitants. Et la
mairie nous propose la reprise de la voirie.

Je vais être méchant mais j'ai remarqué qu'en période pré-électorale on
refaisait beaucoup de routes. De la à supposer que cela génère des
dessous de table ....

--
JC

[Arnaud]

Vous parlez en tant que lotisseur ou propriétaire d'un lot du lotissement ?

Merci pour votre réponse, je parle en tant que propriétaire d'un lot.

[Arnaud]

c'est toujours un cas par cas. L'avantage de retrocession à la mairie,
c'est que l'entretien est de leur ressort (lampadaire, refection de
chaussée, etc.)

Oui c'est aussi le problème . Notre lotissement est en impasse et donc
très peu utilisé à la circulation . Par contre bcp de pietons y passe
(passage piéton menant à une école et au marché). C'est d'ailleurs sur
ce point que ns avons motivé la rétrocession.
Mais le fait que la rue soit une impasse ns laisse craindre à un
entretien très sporadique de notre voirie ...

Ca depends si au niveau voisinage ça se passe bien ou si personne ne
s'entends... Dans ce cas zou la mairie, et c'est plus un probleme de
copropriétaires...

Globalement il n'y a pas de soucis et les gens sont conscient que
l'entretien de leurs maisons est l'entretien de leur patrimoine ...

Mefiez vous que la mairie ne reclame pas du terrain pour un bassin de
retention d'eau, qu'elle ne cherche pas à implanter un arret de bus,
etc... ca peut etre la raison du rachat...

On y pense aussi :-(
Bref si à court terme c'est intéressant de rétrocéder on se dit qu'à
long terme il y a des risques ... notamment une dévalorisation du
lotissement par un non entretien de la voirie, une sortie du cahier des
charges pour l'entretien des maisons (harmonie des couleurs, ...) et
surtout une incertitude sur l'avenir de notre voirie au niveau
organisation.

Merci pour vos réponses.
Arnaud

[Drannob]

Par contre bcp de pietons y passe
(passage piéton menant à une école et au marché).

Ce lotissement est privé ? vous laissez passer des étrangers sur votre
patrimoine selon une servitude ?
c'est un co-pro horizontale ? une ASL ?


--
Drannob

[Claude Shoshany]

>> c'est toujours un cas par cas. L'avantage de retrocession à la
>> mairie, c'est que l'entretien est de leur ressort (lampadaire,
>> refection de chaussée, etc.)

> Oui c'est aussi le problème . Notre lotissement est en impasse et donc
> très peu utilisé à la circulation . Par contre bcp de pietons y passe
> (passage piéton menant à une école et au marché). C'est d'ailleurs sur
> ce point que ns avons motivé la rétrocession.
> Mais le fait que la rue soit une impasse ns laisse craindre à un
> entretien très sporadique de notre voirie ...

Certes, mais potentiellement meilleur que celui que vous assurez (ou
assurerez)

>> Ca depends si au niveau voisinage ça se passe bien ou si personne ne
>> s'entends... Dans ce cas zou la mairie, et c'est plus un probleme de
>> copropriétaires...

> Globalement il n'y a pas de soucis et les gens sont conscient que
> l'entretien de leurs maisons est l'entretien de leur patrimoine ...

>> Mefiez vous que la mairie ne reclame pas du terrain pour un bassin de
>> retention d'eau, qu'elle ne cherche pas à implanter un arret de bus,
>> etc... ca peut etre la raison du rachat...
> On y pense aussi :-(
> Bref si à court terme c'est intéressant de rétrocéder on se dit qu'à
> long terme il y a des risques ... notamment une dévalorisation du
> lotissement par un non entretien de la voirie,

Je vous rappelle que l'entretien de la voirie communale est une dépense
obligatoire pour une commune.

Lorsque la voirie sera dégradée, il y a plus de chances que la commune
investisse des sommes (considérables) pour sa remise en état que nous
pourront le faire les co-lotis.

Mais si vous êtes encore propriétaires de la voirie à ce moment là, ce sera
bien tard pour demander à la commune de les reprendre ...

> une sortie du cahier
> des charges pour l'entretien des maisons (harmonie des couleurs, ...)

Le lotissement subsiste, même s'il n'est plus propriétaire de voiries.
Si le réglement de lotissement à vocation à terme à disparaître, le cahier
des charges à une validité perpétuelle : n'importe quel co-loti peut
demander son respect, par exemple pour les couleurs ou l'aspect, s'ils y
sont définis.

Cordialement

Claude Shoshany

[Arnaud]

<< Par contre bcp de pietons y passe
<< (passage piéton menant à une école et au marché).

< Ce lotissement est privé ? vous laissez passer des étrangers sur votre
< patrimoine selon une servitude ?
< c'est un co-pro horizontale ? une ASL ?

Oui il y a une servitude de passage et c'est une ASL.

[Arnaud]

Merci beaucoup pour vos arguments . Les devis de réfection de voirie ne
sont pas si élevés tant que nous restons sur la réfection de surface
(de l'ordre de 35 euros le m2 ce qui ferait une dépense totale de 1200
euros par copro si nous devions tout refaire (40 lots)).
Par contre, ns avons conscience que cela ne serait pas le même cout en
cas de réfection d'assainissement . Mais il a été reconnu conforme en
1995 et nous imaginons mal qu'on nous demande de tout refaire ds un avenir
plus ou moins proche (20 ans).
En outre je pense que tous ces risques sont habituellement supportés
par des résidences en immeubles disposant de grands espaces ... je me dis
donc que cela doit être "supportable" ? Sinon comment font ils ?

Le lotissement subsiste, même s'il n'est plus propriétaire de voiries.
Si le réglement de lotissement à vocation à terme à disparaître, le cahier
des charges à une validité perpétuelle : n'importe quel co-loti peut
demander son respect, par exemple pour les couleurs ou l'aspect, s'ils y
sont définis.

Oui mais un cahier des charges est je pense révisable lors d'une AG ?
N'est il pas possible de le réduire à son strict minimum ou
même de le supprimer ?
Je profite également de votre remarque pour savoir si l'ASL devra
demeurer et donc réaliser une AG annuelle comme c'est le cas en ce moment ?


Merci beaucoup
Arnaud