terrain voisin enclavé à vendre (création d'une servitude de passage)

[PY]

Bonjour,

J'habite en pleine campagne.

A côté de chez moi ce trouve un petit terrain de 900m² (terre agricole non
exploitable en l'état puisq'en friche depuis plusieurs années(et de toute
manière trop petit pour intéresser un agriculteur)).
Ce terrain est enclavé. Son prix estimé est de 480 à 550? (hors frais de
notaire).


Le propriétaire de ce terrain est décédé. J'ai rencontré les enfants de
cette personne qui vont gérer la succession.


Puisque enclavé, une servitude de passage sera à créer concernant ce
terrain, il y a de forte chance qu'elle "passe" par chez nous ...
Est-ce que dans ce contexte, nous disposons d'une quelquonque priorité
concernant l'achat de ce terrain ?

Pour être franc, nous n'avons pas franchement besoin de ces 900m²
supplémentaires.
Mais, compte tenu de son prix, si l'acheter m'évite tout ennui pour créer la
servitude, tout passage de x ou y par chez moi ... je serai plutôt pour.


Merci pour votre aide et vos conseils !

Py

[Maurice]

Bonjour,

J'habite en pleine campagne.

A côté de chez moi ce trouve un petit terrain de 900m² (terre agricole non
exploitable en l'état puisq'en friche depuis plusieurs années(et de toute
manière trop petit pour intéresser un agriculteur)).
Ce terrain est enclavé. Son prix estimé est de 480 à 550? (hors frais de
notaire).


Le propriétaire de ce terrain est décédé. J'ai rencontré les enfants de
cette personne qui vont gérer la succession.


Puisque enclavé, une servitude de passage sera à créer concernant ce
terrain, il y a de forte chance qu'elle "passe" par chez nous ...
Est-ce que dans ce contexte, nous disposons d'une quelquonque priorité
concernant l'achat de ce terrain ?

Pour être franc, nous n'avons pas franchement besoin de ces 900m²
supplémentaires.
Mais, compte tenu de son prix, si l'acheter m'évite tout ennui pour créer
la servitude, tout passage de x ou y par chez moi ... je serai plutôt
pour.


Merci pour votre aide et vos conseils !

Py

Votre raisonnement est le bon : achetez ce bout de terrain. Ca vous coûtera
plus de frais d'enregistrement que ce que percevra le bénéficiaire, mais
vous achetez aussi une certaine tranquilité et repoussez d'autant le
voisinage et d'éventuelles nuisances.
Il est toujours utile d'acheter son voisin quand l'occasion se présente.

Maurice

[PY]

oui mais, est-ce qu'une "règle en droit immobilier" me permettrait d'être
acheteur prioritaire sur ce terrain du fait que son accès (à créer en créant
une servitude de passage) passerait par chez moi ?

[Maurice]

oui mais, est-ce qu'une "règle en droit immobilier" me permettrait d'être
acheteur prioritaire sur ce terrain du fait que son accès (à créer en
créant une servitude de passage) passerait par chez moi ?

A ma connaissance, malheureusement non.

Mais vous pouvez fouiller à partir des liens suivants, vous trouverez
peut-être des réponses.
http://vosdroits.service-public.fr/p...rs/F2040.xhtml
http://www.droit.com/passage.asp
http://www.notretemps.com/article/in...902&rubId=9893

Quand on lit :
Cependant, si l'enclave résulte d'une division d'un terrain, c'est alors le
propriétaire qui a procédé à la division, qui doit fournir le passage
nécessaire à l'accès à la voie publique.
il serait intéressant que vous vous penchiez sur "l'historique de cette
parcelle".

Maurice

[Laurent CAMPEDEL]

Bonjour,

J'habite en pleine campagne.

A côté de chez moi ce trouve un petit terrain de 900m² (terre agricole non
exploitable en l'état puisq'en friche depuis plusieurs années(et de toute
manière trop petit pour intéresser un agriculteur)).
Ce terrain est enclavé. Son prix estimé est de 480 à 550? (hors frais de
notaire).

Sautez sur l'occasion : achetez

L'achat au prix agricole d'un terrain bordant une zone batie n'est jamais
(ou presque) un mauvais placement...

Le propriétaire de ce terrain est décédé. J'ai rencontré les enfants de
cette personne qui vont gérer la succession.


Puisque enclavé, une servitude de passage sera à créer concernant ce
terrain, il y a de forte chance qu'elle "passe" par chez nous ...
Est-ce que dans ce contexte, nous disposons d'une quelquonque priorité
concernant l'achat de ce terrain ?

Non.

Pour être franc, nous n'avons pas franchement besoin de ces 900m²
supplémentaires.
Mais, compte tenu de son prix, si l'acheter m'évite tout ennui pour créer
la
servitude, tout passage de x ou y par chez moi ... je serai plutôt pour.

Ne vous posez surtout pas de question plus longtemps : achetez.



--

Laurent CAMPEDEL

Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.

Supprimer le premier l pour me répondre