terrain indivis

Nous sommes deux sur un terrain donc en indivision.

Nous souhaiterions realiser une copro
donc un reglement de copro avec
permission pour Paul de construire sur tel rectangle
et permission pour Jacques de construite sur tel rectangle
le tout en conformié avec le PLU et le code de l'ubanisme.

Comment est il possible de créer copro sur un terrain indivis ?

Nous sommes deux sur un terrain donc en indivision.

Nous souhaiterions realiser une copro
donc un reglement de copro avec
permission pour Paul de construire sur tel rectangle
et permission pour Jacques de construite sur tel rectangle
le tout en conformié avec le PLU et le code de l'ubanisme.

Comment est il possible de créer copro sur un terrain indivis ?

Et pourquoi pas une division parcellaire, plus simplement ? Un problème de
constructibilité des terrains ainsi séparés au regard du PLU ?

>> Nous sommes deux sur un terrain donc en indivision.

>> Nous souhaiterions realiser une copro
>> donc un reglement de copro avec
>> permission pour Paul de construire sur tel rectangle
>> et permission pour Jacques de construite sur tel rectangle
>> le tout en conformié avec le PLU et le code de l'ubanisme.

>> Comment est il possible de créer copro sur un terrain indivis ?


> Et pourquoi pas une division parcellaire, plus simplement ? Un problème de
> constructibilité des terrains ainsi séparés au regard du PLU ?

Bingo !!!

C'est cela !!!

Donc on prefere viser une copro.

>>> Nous sommes deux sur un terrain donc en indivision.

>>> Nous souhaiterions realiser une copro
>>> donc un reglement de copro avec
>>> permission pour Paul de construire sur tel rectangle
>>> et permission pour Jacques de construite sur tel rectangle
>>> le tout en conformié avec le PLU et le code de l'ubanisme.

>>> Comment est il possible de créer copro sur un terrain indivis ?


>> Et pourquoi pas une division parcellaire, plus simplement ? Un problème
>> de constructibilité des terrains ainsi séparés au regard du PLU ?


> Bingo !!!

> C'est cela !!!

> Donc on prefere viser une copro.

Dans ce cas, faire effectivement un RCP (copropriété dite "horizontale"),
mais je vous signale que le constructeur des maisons et titulaire du permis
de construire sera le Syndicat des Copropriétaires, et non pas chaque
co-propriétaire individuellement pour sa maison.

>>>> Nous sommes deux sur un terrain donc en indivision.

>>>> Nous souhaiterions realiser une copro
>>>> donc un reglement de copro avec
>>>> permission pour Paul de construire sur tel rectangle
>>>> et permission pour Jacques de construite sur tel rectangle
>>>> le tout en conformié avec le PLU et le code de l'ubanisme.

>>>> Comment est il possible de créer copro sur un terrain indivis ?


>>> Et pourquoi pas une division parcellaire, plus simplement ? Un problème
>>> de constructibilité des terrains ainsi séparés au regard du PLU ?


>> Bingo !!!

>> C'est cela !!!

>> Donc on prefere viser une copro.


> Dans ce cas, faire effectivement un RCP (copropriété dite "horizontale"),
> mais je vous signale que le constructeur des maisons et titulaire du permis
> de construire sera le Syndicat des Copropriétaires, et non pas chaque
> co-propriétaire individuellement pour sa maison.

Pas tres clair !!


Nous sommes indivis sur ec terrain a deux.

Nous voulons construie chacun notre maison sur des parte convenues.

On aboutit donc sur uen copro
mais qui reste proprio du terrain ?

Comment construire sur un terrain qui n appartient pas à la copro ?

DAns une copro, le terrain est normalement partei commune
mais là, il aurait quel statut ?

Qu'importe, puisque chacun sera bien propriétaire de son lot...

Qu'importe, puisque chacun sera bien propriétaire de son lot...

de son lot de copro soit :
la partie batie propre a chacun
la partie en tantieme des parties communes
soit le terrain mais qui au depart appartient a notre indivision et
non pas a la copro

La copropriété n'existe seulement à la fin de la construction quand le
notaire rédige le réglement de copro. Apraravant, c'est un terrain en
indivision sur lequel Pierre et Paul font construire chacun un logement
dansle respect des règles d'urbanisme locale et de celles d'une future
copropriété (unité dans la construction).
C'est le cas que je vis actuellement (identique au tien au départ).

Jean-Claude

Les constructions sur terrain indivis sont elles-même indivises.

La solution est peut-être plutôt dans l'apport du terrain à une SCI
d'attribution.