Bonjour,
J'ai signé un compromis de vente d'un terrain pour construire. Le permis
a été déposé et mon maitre d'oeuvre s'est aperçu en allant voir son
avancement à la DDE que sur un plan de la DDE figurait un grand remblais
dont on nous avait fait aucune mention et occupant la moitié du terrain.
Ce plan cadastral était plus récent que celui fourni par la mairie où
rien ne figurait. La DDE conseillait une étude géotechnique (1400 euros)
pour connaitre le type de fondation adaptée (surcout pouvant aller de
5000 à 15 000 euros) mais le permis pouvait être accepté. Nous nous
sommes renseigné chez le proprio qui nous a alors dit que ce remblais
avait 3 ans et ct un ancien étang artificiel comblé dont il a estimé la
largeur à 15 m et la profondeur à 3 m. Il est impossible de ne pas
placer la maison dessus et vue sa jeunesse, les fondations spéciales
seront obligatoires. Nous nous retrouvons donc avec des frais engagés
(1500 euros pour le dossier de permis de construire) mais avec un budget
ne permettant pas de mettre plus dans les fondations. On peut casser le
compromis pour vice caché mais peut-on demander des dommages et interets?