Distance entre stationnement et maison de village ?

[Sam_Saoul]

Nous avons acheté une maison il y a quelques années . Devant cette maison se
trouve une toute petite place de village où la commune a tout de même trouvé
le moyen de matérialiser 2 places de stationnement collées à notre maison .
De plus il y a tout le stationnement sauvage à des places qui n'en sont pas
.. Hors lorsque c'est le cas rentrer sa voiture chez soi relève du défi , le
passage étant étroit.
On vient de nous dire que la loi (mais quelle loi ?) impose un retrait
d'un mètre du mur de la maison auquel cas les places de stationnement
seraient obligatoirement annulées, la distance reglementaire pour le passage
des pompiers n'étant plus respectée.(combien de metres ?? quels textes de
ref. ??)
Est ce que quelqu'un est connaisseur dans ce domaine ???? Merci beaucoup
pour vos éventuels conseils et pistes

[Papy Bernard]

Slt,
De "Sam_Saoul"

Nous avons acheté une maison il y a quelques années . Devant cette maison
se
trouve une toute petite place de village où la commune a tout de même
trouvé
le moyen de matérialiser 2 places de stationnement collées à notre maison
..
De plus il y a tout le stationnement sauvage à des places qui n'en sont
pas
. Hors lorsque c'est le cas rentrer sa voiture chez soi relève du défi ,
le
passage étant étroit.
On vient de nous dire que la loi (mais quelle loi ?) impose un retrait
d'un mètre du mur de la maison auquel cas les places de stationnement
seraient obligatoirement annulées, la distance reglementaire pour le
passage
des pompiers n'étant plus respectée.(combien de metres ?? quels textes de
ref. ??)
Est ce que quelqu'un est connaisseur dans ce domaine ???? Merci beaucoup
pour vos éventuels conseils et pistes

T'inquiète !

Les pécores qui hantent les conseils municipaux en milieu rural sont
légion. Ils ne cherchent qu'une chose : que leur modeste commune ressemble à
LA VILLE.

J'ai dissuadé le maire de ma commune (200 habitants, dont seulement 20 dans
le bourg -y compris la comtesse (102 ans aux prunes) encore omnipotente)-
d'une pareille initiative en lui suggérant, à y être, d'implanter AUSSI des
parcmètres.


--
A+
Papy Bernard (RTCien malgré lui)

[Sam_Saoul]

Et la solution pour virer les autos ?

[Papy Bernard]

SLt,

Et la solution pour virer les autos ?

Te mettre dans les petits papiers du maire.


--
A+
Papy Bernard (RTCien malgré lui)

[Sam_Saoul]

En droit ?

[Papy Bernard]

Slt,

De "Sam_Saoul"

En droit ?

1/ Un maire est omnipotent dans sa commune peut outre-passer l'avis du
conseil Municipal, voire s'en passer totalement.
2/ Surtout dans ces petites communes rurales, il y a le Droit ET les us
et coutumes.

--
A+
Papy Bernard (RTCien malgré lui)

[Sam_Saoul]

OK, merci.

[Sam_Saoul]

Au fait, c'est quoi RTC...?

[Papy Bernard]

Slt,

De "Sam_Saoul"

Au fait, c'est quoi RTC...?

Réseau Téléphonique Commuté, par opposition à ADSL, limité en débit à 56kbps
théoriquement, plutôt env. 44kbps.

--
A+
Papy Bernard (RTCien malgré lui)

[Eric Belhomme]

>> Au fait, c'est quoi RTC...?

> Réseau Téléphonique Commuté, par opposition à ADSL, limité en débit à
> 56kbps théoriquement, plutôt env. 44kbps.

pas par opposition !
l'ADSL (Asymmetrical Digital Suscriber Line) fonctionne sur un réseau RTC
banal...

fu2 fr.reseaux.telecom.adsl

--
Rico, fibre-opticien grâce à son patron )