Montage SCI

[S.Bray]

Bonsoir, j'ai besoin de vos lumières!!!
Est il possible de faire un montage d'une sci entre 2 personnes, sachant que
une des 2 ferai un prêt intégrale pour l'acquisition et que l'autrepaierai
la moitié des échéances de l'emprunteur?
Comment se passe alors le calcul des parts de la sci ?


Merci

[Spyou]

Bonsoir, j'ai besoin de vos lumières!!!
Est il possible de faire un montage d'une sci entre 2 personnes, sachant que
une des 2 ferai un prêt intégrale pour l'acquisition et que l'autrepaierai
la moitié des échéances de l'emprunteur?
Comment se passe alors le calcul des parts de la sci ?

Faites plus simple : la SCI emprunte elle meme les fonds.

[S.Bray]

Oui bien sûr j'y avais pensé, effectivement mais dans le cas présent ce
n'est pas possible car un des participants de la sci est interdit de
chéquier a la banque de France

[Fabienne]

Oui bien sûr j'y avais pensé, effectivement mais dans le cas présent ce
n'est pas possible car un des participants de la sci est interdit de
chéquier a la banque de France

Et pourtant, si c'est la SCI qui achète, ce sera nécessairement la SCI qui
empruntera.
Je ne vois pas comment il pourrait en être autrement.
De plus, comme la SCI est une personne juridiquement distincte de ses
associés, le fait que l'un d'eux soit interdit bancaire ne devrait pas
représenter un empêchement pour que la SCI emprunte, probablement avec la
caution solidaire de l'associé "bancairement irréprochable".

[Ariel DAHAN]

>> Oui bien sûr j'y avais pensé, effectivement mais dans le cas présent ce
>> n'est pas possible car un des participants de la sci est interdit de
>> chéquier a la banque de France

> Et pourtant, si c'est la SCI qui achète, ce sera nécessairement la SCI qui
> empruntera.

Pas nécessairement. les associés peuvent préférer emprunter à titre
personnel, et faire un apport en compte-courant.

> Je ne vois pas comment il pourrait en être autrement.

Voir plus haut.

[Ariel DAHAN]

Bonsoir, j'ai besoin de vos lumières!!!
Est il possible de faire un montage d'une sci entre 2 personnes, sachant
que une des 2 ferai un prêt intégrale pour l'acquisition et que
l'autrepaierai la moitié des échéances de l'emprunteur?

Oui. Ce n'est pas la solution la plus logique, mais c'est possible.

Comment se passe alors le calcul des parts de la sci ?

C'est indifférent. Dans ce cas, vous remboursez à part égale un prêt
souscrit par l'un des associés.

Celà dit et comme le rappelle Fabienne, il eut été plus simple de procéder
autrement

Cordialement

[belloyy]

Sauf que le prêteur se renseignera sur la solvabilité de chaque associé en
vertu de leur responsabilité qu'ils ont à l'égard des dettes sociales, à
hauteur de leur quote part qu'il détiennent dans la sci, auquel cas, il est
souhaitable de trouver une personne physique ou morale ou sté d'assurance
qui se porte caution pour l'associé interdit bancaire...

[Noel]

>>> Oui bien sûr j'y avais pensé, effectivement mais dans le cas présent ce
>>> n'est pas possible car un des participants de la sci est interdit de
>>> chéquier a la banque de France

>> Et pourtant, si c'est la SCI qui achète, ce sera nécessairement la SCI
>> qui empruntera.

> Pas nécessairement. les associés peuvent préférer emprunter à titre
> personnel, et faire un apport en compte-courant.

Oui mais la faut de serieuses garanties pour la banque..., il y a aussi
la possibilité d'acheter en perso et de mettre le bien en apport de
SCI... mais la aussi la banque risque de pas etre d'accord...

La seule solution pour pas être embêté par le fisc si il met le nez
dedans (les redressements pour donnation en matière d'immobilier c'est
pas de petites sommes) c'est constitution de la sci et emprunt de la
sci... reste que pour convaincre une banque avec un des deux associés
en interdit bancaire... y a intérêt que l'autre associé ai du répondant
et se porte caution solidaire...

[Ariel DAHAN]

En effet, mais les cessions de parts d'une SCI endettée, postérieurement au
prêt ... se font relativement facilement :-)

Cordialement