Taxe d'habitation et chambre dans un foyer d'étudiants?

[M. Massy]

Bonjour,

Un étudiant locataire d'un studio -ou d'un appartement quelconque- doit
payer la taxe d'habitation.
En revanche, les chambres du CROUS sont exonérées de cette taxe, ainsi
que les logements similaires.

Pourriez vous me confirmer que le locataire d'une chambre dans un foyer
d'étudiants ne paye pas de taxe d'habitation?

Je vous remercie.

[RobertW]

Bonjour,

Un étudiant locataire d'un studio -ou d'un appartement quelconque- doit
payer la taxe d'habitation.

Pas quelconque, je pense qu'en meublé il n'y est pas soumis. Mais à
vérifier.
RobertW

[JLC]

>> Un étudiant locataire d'un studio -ou d'un appartement quelconque-
>> doit payer la taxe d'habitation.
> Pas quelconque, je pense qu'en meublé il n'y est pas soumis. Mais à
> vérifier.

Salut,
Si chaque contribuable se met à "penser" la fiscalité, il y aura des
surprises sévères.
Au lieu de raconter n'importe quoi, il est assez facile de vérifier à
bonne source :

http://minilien.com/?MFYAe8ZSNs
ou
http://vosdroits.service-public.fr/p...itation&l=N235
--

Si réponse directe, effacer uuyxxx
@ + et cordialement
JLC

[RobertW]

>>> Un étudiant locataire d'un studio -ou d'un appartement quelconque- doit
>>> payer la taxe d'habitation.
>> Pas quelconque, je pense qu'en meublé il n'y est pas soumis. Mais à
>> vérifier.

> Salut,
> Si chaque contribuable se met à "penser" la fiscalité, il y aura des
> surprises sévères.
> Au lieu de raconter n'importe quoi, il est assez facile de vérifier à
> bonne source :

Bravo vous savez vous servir d'un moteur de recherches!
Quand je dis je pense ça veut dire: je sais mais je n'ai pas envie de me
taper des recherches pour voir dans quelles conditions précises.
Quand je dis à vérifier ça signifie que si un fiscaliste peut confirmer et
détailler c'est mieux.
Enfin j'imagine que s'il avait un accès à internet il aurait commencé par
utiliser son moteur de recherches préféré.
Donc avant de balancer des liens il faut peut-être pensé à ceux qui n'ont
pas accès à internet ou ont un accès restreint ce qui souvent le cas pour
les personnes qui postent depuis leur boulot ou de certaines universités.
Cordialement

--
RobertW

[JLC]

Re-salut,

Bravo vous savez vous servir d'un moteur de recherches!

Oui, j'apprécie fort Google, mais en l'occurence je vais direct dans mes
favoris classés "utilitaires".

Quand je dis je pense ça veut dire: je sais mais je n'ai pas envie de
me taper des recherches pour voir dans quelles conditions précises.
Quand je dis à vérifier ça signifie que si un fiscaliste peut
confirmer et détailler c'est mieux.

Oui, et ça mène où, ce genre de pseudo-érudition ?
C'est sympa pour l'auteur de la question, que tu enduis d'erreur sans
aucun scrupule...

Enfin j'imagine que s'il avait un accès à internet il aurait commencé
par utiliser son moteur de recherches préféré.
Donc avant de balancer des liens il faut peut-être pensé à ceux qui
n'ont pas accès à internet ou ont un accès restreint ce qui souvent le
cas pour les personnes qui postent depuis leur boulot ou de certaines
universités.

Tu penses décidément beaucoup trop, au point de sombrer dans des
élucubrations parfaitement gratuites et hors sujet.
Tu aurais perdu moins de temps à coller le bon lien avant moi.

Pour terminer et pour le questionneur, s'il lit encore : seuls sont
exonérés les logements étudiants loués par le CROUS, et non par d'autres
organismes. Mais la loi fiscale ayant parfois ses arrangements locaux,
il faut poser la question franchement au centre des impôts dont dépend
le logement.
--

Si réponse directe, effacer uuyxxx
@ + et cordialement
JLC

[RobertW]

> Re-salut,
> [couic]
> Oui, et ça mène où, ce genre de pseudo-érudition ?
> C'est sympa pour l'auteur de la question, que tu enduis d'erreur sans
> aucun scrupule...

Vi alors je reprends:
M. Massy affirme
"Un étudiant locataire d'un studio -ou d'un appartement quelconque- doit
payer la taxe d'habitation"
je réponds que c'est à vérifier pour les meublés.
Bon ça te déranges te défrises, et tu viens affirmer que c'est du n'importe
quoi sans dire en quoi ce que je dis est faux, et pour cause.
T'es vexé parce que t'as pas dégainer le premier? T'aimes faire la police
sur les forums?

>> Enfin j'imagine que s'il avait un accès à internet il aurait commencé par
>> utiliser son moteur de recherches préféré.
>> Donc avant de balancer des liens il faut peut-être pensé à ceux qui n'ont
>> pas accès à internet ou ont un accès restreint ce qui souvent le cas pour
>> les personnes qui postent depuis leur boulot ou de certaines universités.

> Tu penses décidément beaucoup trop,

Faut pas être jaloux

> Tu aurais perdu moins de temps à coller le bon lien avant moi.

T'as vraiment rien compris

> Mais la loi fiscale ayant parfois ses arrangements locaux, il faut poser la
> question franchement au centre des impôts dont dépend le logement.

Voilà de la vraie info

Bon si tu veux tu peux continuer à t'amuser et à t'épanouir dans ce fil mais
ça sera sans moi.
RobertW

[M. Massy]

Re-salut,

Pour terminer et pour le questionneur, s'il lit encore : seuls sont exonérés
les logements étudiants loués par le CROUS, et non par d'autres organismes.
Mais la loi fiscale ayant parfois ses arrangements locaux, il faut poser la
question franchement au centre des impôts dont dépend le logement.

Merci à vous deux pour cette réponse.

--
L'EUROPE SOCIALE PASSE PAR LE OUI!

OUI à la charte des droits fondamentaux,
OUI à l'économie sociale de marché,
OUI au plein emploi et au progrès social (art. 1-3)

Je suis de gauche, je suis européen, je vote "oui" le 29 MAI!
www.OUISOCIALISTE.NET

[RobertW]

>> Pour terminer et pour le questionneur, s'il lit encore : seuls sont
>> exonérés les logements étudiants loués par le CROUS, et non par d'autres
>> organismes. Mais la loi fiscale ayant parfois ses arrangements locaux, il
>> faut poser la question franchement au centre des impôts dont dépend le
>> logement.


> Merci à vous deux pour cette réponse.

> --

Je suis quant à moi désolé de m'être emporté dans cette discussion, ce qui
m'a conduit à être pour le moins imprécis.
Dans un premier temps je ne voulais que nuancer votre affirmation. Je
savais, pas de par ma profession mais de par des discussions familiales
qu'il existait des exceptions à ce que vous semblait être établi. Donc je
précise que l'exonération en meublé ne concernent que l'habitation "chez
l'habitant". Pour le reste nul besoin de téléphoner, il ne peut pas y avoir
d'adaptation locale à l'exonération pour le CROUPS.
Avec mes excuses pour les lecteurs de ce forum.
Cordialement
RobertW qui n'est ni de gauche ni de droite, mais qui dira oui.