Servitude droit de passage sur un terrain et transfert de servitude

[Alain Beaulieu]

Bonjour,

Supposons :

- un terrain A situé au bord de la route 1
- un terrain B voisin du terrain a, mais pas au bord de la route : ce
terrain B a un droit de passage sur le terrain A pour accéder à la route 1.
- un terrain C, voisin du terrain B, et situé au bord d'une autre route :
la route 2.

J'espère m'ètre exprimé clairement. Si j'essaye de faire un petit schéma çà
donne :

Route1 ---- TERRAIN_A ---- TERRAIN_B ---- TERRAIN_C ---- Route2

Ma question :

Le propriétaire du terrain B peut il accorder légalement un droit de passage
sur les terrains A et B au propriétaire du terrain C ?
(en fait, ce serait pour passer à pied, (du terrain C vers la route 1) car
la route arrivant au terrain A est proche de l'arrét de bus, alors qu'il est
à plusieurs km en passant par la route 2)

Ou autrement dit, le "propriétaire" d'une servitude peut il faire
"bénéficier" un tiers de son droit de passage ?
Sinon, on est obligé, je suppose, de négocier en plus avec le propriétaire
du terrain A ?

Merci de vos réponses.

[cfab]

Bonjour,
d'après ce que j'ai pu lire, une servitude grève un fonds et ne
s'attribue donc
pas à une personne. Cela veut dire que toute personne autorisée (par B)
à être dans le terrain B peut passer sur le terrain A pour regagner la
Route1. Ceci sans entente particulière avec A. Donc si B autorise C à
passer chez lui (chez B), alors C pourra aussi passer chez A.
Je ne suis pas juriste et laisse le soin aux experts de me corriger si
je me trompe.

J'en profite pour soumettre à leur sagacité un problème un peu
semblable, au moins dans la disposition des lieux :

Route1 | Terrain A | Terrain B -----Terrain C --- Route 2
.. .----------------------

Je suis propriétaire du terrain C qui permet la desserte des terrains A
et B via les chemins "---", les "|" représentent les clôtures. A et B ne
passent pas l'un chez l'autre. La servitude représente environ 800m2, ce
qui fait pas mal de sous.

Ma question :
Y a-t-il des chances pour qu'un juge me donne raison si je demande le
déplacement de la servitude vers le terrain A? Il n'y aurait alors plus
qu'un terrain enclavé et la servitude ne "gâcherait" plus que 100m2 du
terrain A.

Je précise 3 choses :
1°) Je viens d'apprendre, en même temps que le maire de ma ville,
l'existence de Route1 qui est en fait un chemin (largement carrossable)
qui va sûrement être goudronné.
2°) La servitude, bien que établie pour la desserte des terrains A et B
enclavés, a été créée au moment de la vente des lots A, B et C qui
appartenaient alors au même propriétaire. (n'y a-t-il aucun moyen de
forcer l'extinction de ce type de servitude par destination de père de
famille?)
3°) Je suis en conflit avec mon voisin B qui stocke des matériaux sur la
servitude et ne veut pas les enlever malgré mes demandes courtoises : il
m'a même agressé au moins verbalement et j'ai dû appeler les gendarmes.
Hier : envoi de LRAR,
lundi : huissier puis plainte. Je le précise pour savoir si cela
influerait sur
le juge.

Désolé pour la longueur et merci par avance pour vos réponses.
cfab