Taxe d'habitation

[Higlander]

Bonjour,



Existe t'il un moyen de connaître la taxe d'habitation d'une ville ?



Merci

[JustMe]

Bonjour,



Existe t'il un moyen de connaître la taxe d'habitation d'une ville ?



Merci

http://www.impots.gouv.fr/deploiemen...ptive_1379.xls
te donnera une idée par departement

[JustMe]

Bonjour,



Existe t'il un moyen de connaître la taxe d'habitation d'une ville ?



Merci

http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi...d=-1&sfid=4502

[Higlander]

Je ne comprends pas très bien, dans le champ : « Taux Taxe Habitation »
lorsqu'il est marqué pour une ville :



Communal : 20.50

Départemental : 6.04



Que cela veut-il dire ?


Merci

[Marg]

Bonjour,

La réponse est peut-être sur ce site web
http://www.taxe.com/rwtax/DMN~6_Quer...ion_step~2.htm

Cordialement.

[Higlander]

Justement ce que je ne comprends pas c'est ce que représentent les valeurs,
c'est des % par rapport à quoi ?

[jean michel Bonnard]

En rapport avec la valeur locative du bien en question ( valeur arbitraire
fixée par l'administration )
--
JMB
oter le mot point et le remplacer par un point
et ajouter le point manquant

[Ced-IRC]

En rapport avec la valeur locative du bien en question ( valeur arbitraire
fixée par l'administration )

Arbitraire !! ... pas tout à fait! ...
La valeur locative est calculée en fonction du logement (qualité de
construction, vétusté, confort, standing, aménagement, ...).

Cette valeur locative est divisée par deux pour constituer le revenu
cadastral, base de la taxe foncière (pour les propriétaires) ... et,
souvent, de la taxe sur les ordures ménagères (intégrées au résultat
final de la taxe foncière) si elle ne fait pas l'objet d'une redevance,
ou bien d'une intégration pure et simple dans les taux communaux, et
autres ...

Elle est maintenue telle quelle pour constituer la base de la taxe
d'habitation (pour les occupants) avec des décotes éventuelles pour
charge de famille, et autres considérations fiscales (tels que le
plafonnement à un certain pourcentage des revenus, par exemple) ...

C'est donc à cette base que chaque collectivité applique un taux de
prélèvement voté par délibération en début d'année... un taux communal,
un taux départemental, un taux régional, ... parfois un taux pour le
syndicat intercommunal, ou autre EPCI en charge de missions locales
(souvent le traitement des ordures ménagères, les transports, ...).

Ensuite, s'applique un petit pourcentage que prélève l'administration
pour frais de confection de rôle et charges diverses: 8% pour la taxe
foncière, 4.4% pour la taxe d'habitation sur la résidence principale, et
8% pour la taxe d'habitation sur la résidence secondaire.

J'espère avoir été assez clair !

Ced-IRC

[Alex]

la taxe d'habitation est-elle liée au revenu ?

[Doms]

Bonjour,

la taxe d'habitation est-elle liée au revenu ?

En fonction de tes revenus, tu as, ou non, des allègements...

Doms.