Rachat Soulte bien immobilier

[Bob]

Bonjour à tous,

J'ai une petite question mathématique à vous poser.

Voilà, dans le cadre d'un divorce, je souhaite conserver notre maison pour
laquelle un prêt est toujours en cours.
Voici les quelques éléments :

Montant d'achat du bien immobilier : 80.800 euros
Parts respectives : moi 66,67 % (53.866) / mon ex 33,33 % (26.934)

Montant estimé aujourd'hui (approximatif) : 130.000 euros

Sachant qu'au moment de l'achat, nous avons coemprunter la somme de 53.357
euros.
Au moment de la séparation, le capital (du crédit) restant dû était de
44.342 euros (soit 9.015 euros de capital remboursé)

J'ai ma petite idée sur le calcul du rachat de soulte que je vais devoir
mais je ne suis pas sûr.
Pouvez-vous me dire si je ne me trompe pas ?

130.000 euros * 33.33 % = 43.333,33 euros (part de mon ex)
43.333,33 - 22.171 (44.342 / 2 coemprunteurs) = 21.162,33 euros

Pour racheter la soulte de mon ex, il me faudra verser environ 21.162,33
euros + frais de notaire

Merci pour votre aide et assistance.

[Papageno]

Bonjour à tous,

J'ai une petite question mathématique à vous poser.

Voilà, dans le cadre d'un divorce, je souhaite conserver notre maison pour
laquelle un prêt est toujours en cours.
Voici les quelques éléments :

Montant d'achat du bien immobilier : 80.800 euros
Parts respectives : moi 66,67 % (53.866) / mon ex 33,33 % (26.934)

Montant estimé aujourd'hui (approximatif) : 130.000 euros

Sachant qu'au moment de l'achat, nous avons coemprunter la somme de 53.357
euros.
Au moment de la séparation, le capital (du crédit) restant dû était de
44.342 euros (soit 9.015 euros de capital remboursé)

J'ai ma petite idée sur le calcul du rachat de soulte que je vais devoir
mais je ne suis pas sûr.
Pouvez-vous me dire si je ne me trompe pas ?

130.000 euros * 33.33 % = 43.333,33 euros (part de mon ex)
43.333,33 - 22.171 (44.342 / 2 coemprunteurs) = 21.162,33 euros

Pour racheter la soulte de mon ex, il me faudra verser environ 21.162,33
euros + frais de notaire

Merci pour votre aide et assistance.

Bonjour

En calculant ainsi
vous considérez que votre épouse à 33% du bien et 50 % de l'emprunt .
Cela me parait inéquitable ou alors il y a enrichissement sans cause à
votre profit .
J'aurais spontanément fait :
(130 - 44) X 33 % = soulte .
Bien à vous
Papageno .

[BOB]

>> Bonjour à tous,

>> J'ai une petite question mathématique à vous poser.

>> Voilà, dans le cadre d'un divorce, je souhaite conserver notre maison
>> pour
>> laquelle un prêt est toujours en cours.
>> Voici les quelques éléments :

>> Montant d'achat du bien immobilier : 80.800 euros
>> Parts respectives : moi 66,67 % (53.866) / mon ex 33,33 % (26.934)

>> Montant estimé aujourd'hui (approximatif) : 130.000 euros

>> Sachant qu'au moment de l'achat, nous avons coemprunter la somme de
>> 53.357
>> euros.
>> Au moment de la séparation, le capital (du crédit) restant dû était de
>> 44.342 euros (soit 9.015 euros de capital remboursé)

>> J'ai ma petite idée sur le calcul du rachat de soulte que je vais devoir
>> mais je ne suis pas sûr.
>> Pouvez-vous me dire si je ne me trompe pas ?

>> 130.000 euros * 33.33 % = 43.333,33 euros (part de mon ex)
>> 43.333,33 - 22.171 (44.342 / 2 coemprunteurs) = 21.162,33 euros

>> Pour racheter la soulte de mon ex, il me faudra verser environ 21.162,33
>> euros + frais de notaire

>> Merci pour votre aide et assistance.

> Bonjour

> En calculant ainsi
> vous considérez que votre épouse à 33% du bien et 50 % de l'emprunt .
> Cela me parait inéquitable ou alors il y a enrichissement sans cause à
> votre profit .
> J'aurais spontanément fait :
> (130 - 44) X 33 % = soulte .
> Bien à vous
> Papageno .

En fait, dans mon raisonnement, la valeur du bien est de 130 KE.
Néanmoins, concernant l'emprunt (à 2), il reste 44.342 euros à payer.
Je calcule donc la part de mon ex (1/3) et je déduis la moitié de l'emprunt
qu'elle aurait dû verser si nous avions continué à vivre ensemble.

Mais je me trompe peut-être.
Ne connaissant pas la règle de calcul du rachat de soulte, c'est pourquoi
j'ai posté ce mail.

Merci à vous.

[svbeev]

>> Bonjour à tous,

>> J'ai une petite question mathématique à vous poser.

>> Voilà, dans le cadre d'un divorce, je souhaite conserver notre maison
>> pour
>> laquelle un prêt est toujours en cours.
>> Voici les quelques éléments :

>> Montant d'achat du bien immobilier : 80.800 euros
>> Parts respectives : moi 66,67 % (53.866) / mon ex 33,33 % (26.934)

>> Montant estimé aujourd'hui (approximatif) : 130.000 euros

>> Sachant qu'au moment de l'achat, nous avons coemprunter la somme de
>> 53.357
>> euros.
>> Au moment de la séparation, le capital (du crédit) restant dû était de
>> 44.342 euros (soit 9.015 euros de capital remboursé)

>> J'ai ma petite idée sur le calcul du rachat de soulte que je vais devoir
>> mais je ne suis pas sûr.
>> Pouvez-vous me dire si je ne me trompe pas ?

>> 130.000 euros * 33.33 % = 43.333,33 euros (part de mon ex)
>> 43.333,33 - 22.171 (44.342 / 2 coemprunteurs) = 21.162,33 euros

>> Pour racheter la soulte de mon ex, il me faudra verser environ 21.162,33
>> euros + frais de notaire

>> Merci pour votre aide et assistance.

> Bonjour

> En calculant ainsi
> vous considérez que votre épouse à 33% du bien et 50 % de l'emprunt .
> Cela me parait inéquitable ou alors il y a enrichissement sans cause à
> votre profit .
> J'aurais spontanément fait :
> (130 - 44) X 33 % = soulte .
> Bien à vous
> Papageno .

Encore faudrait-il en savoir un peu plus sur le régime matrimonial et sur la
provenance des fonds qui ont permis de financer la part comptant.
Bob raisonne sur une répartition 2/3, 1/3 ce qui ne me parait pas ne
évidence biblique...

[Papageno]

Encore faudrait-il en savoir un peu plus sur le régime matrimonial et sur
la provenance des fonds qui ont permis de financer la part comptant.
Bob raisonne sur une répartition 2/3, 1/3 ce qui ne me parait pas ne
évidence biblique...

Quelque soit le régime matrimonial il y a eu achat avec parts inégales .
Donc le calcul de la répartition du solde du prix après remboursement du
solde du crédit est connu .
La discussion porte sur le point de savoir si Mme doit supporter la 1/2 de
ce crédit comme co-emprunteuse du tout
ou le même % que ses droits dans l'immeuble .
J'opte pour la deuxième solution
La première entraînant amha un appauvrissement de Mme sans cause .
Papageno .

[svbeev]

>> Encore faudrait-il en savoir un peu plus sur le régime matrimonial et sur
>> la provenance des fonds qui ont permis de financer la part comptant.
>> Bob raisonne sur une répartition 2/3, 1/3 ce qui ne me parait pas ne
>> évidence biblique...

> Quelque soit le régime matrimonial il y a eu achat avec parts inégales
> .

C'est bien cela qui me chiffonne.
La question est posée dans le cadre d'un divorce. Les propriétaires sont
donc mariés. Je suppose (à confirmer) que l'acquisition a été faite après le
mariage.
Dans ce cas si le régime matrimonial est celui de la communauté, il ne peut
pas y avoir d'achat avec parts inégales à moins que le fonds employés soient
propres.
Si l'acquisition est faite à l'aide de fonds communs, toutes les indications
de l'acte ne changeront rien au fait que la liquidation se fera à parts
égales après remboursement du solde du crédit.

Evidemment si l'achat a eu lieu avant le mariage, le débat est alors tout
autre puisque nous ne sommes pas dans le cadre de la liquidation d'un bien
de communauté mais d'une indivision.

Dans ce cas la répartition à parts inégales faites dans l'acte s'explique.

> Donc le calcul de la répartition du solde du prix après remboursement du
> solde du crédit est connu .

C'est précisément ce postulat qui m'apparaît contestable en l'état actuel
des informations données.

[Bob]

Je précise effectivement :

Le bien immobilier a été acheté avant notre mariage donc il s'agit
d'indivision.

[svbeev]

Je précise effectivement :

Le bien immobilier a été acheté avant notre mariage donc il s'agit
d'indivision.

Alors là tout s'explique.

Notre ami Papageno avait du subodorer la chose. En ce qui me concerne
personnellement moi même, je considère que ce qui va sans dire va encore
bien mieux en le disant...:-)

[Papageno]

>> Je précise effectivement :

>> Le bien immobilier a été acheté avant notre mariage donc il s'agit
>> d'indivision.


> Alors là tout s'explique.

> Notre ami Papageno avait du subodorer la chose. En ce qui me concerne
> personnellement moi même, je considère que ce qui va sans dire va encore
> bien mieux en le disant...:-)

- Je n'aime pas les gens qui savent tout sur tout .
- Vous en êtes sûr ?
- Parfaitement !
:-))

[Nathalie Ruet]

Bonjour je viens de m'inscrire sur ce forum
voici mon problème je ne comprends pas bien comment se calcule une soulte
nous avons un pret en cours qui est de 47 000
je veux faire un rachat de soulte
l'appartement fait 180 000 ? est ce que le montant du crédit qui reste a payer est divisé par deux ? ou est ce tout moi qui doit reprendre ?
merci