cadastre

[Dobeulyou]

bonjour,
j'ai acheté une maison l'an dernier, le terrain ne correspond pas au
cadastre, en réel mon jardin va en retrecissant alors que sur le cadastre il
va en s'évasant, je suis en litige avec ma voisine, elle comme moi n'avons
aucun plan, je suis allé au centre des impots, sur le cadastre même mesures.

quels sont mes recours ?
merci d'avance

[JustMe]

bonjour,
j'ai acheté une maison l'an dernier, le terrain ne correspond pas au
cadastre, en réel mon jardin va en retrecissant alors que sur le cadastre il
va en s'évasant, je suis en litige avec ma voisine, elle comme moi n'avons
aucun plan, je suis allé au centre des impots, sur le cadastre même mesures.

quels sont mes recours ?

geometre, acte de vente, toussa

le cadastre n'est qu'un document *fiscal*

(euh question con : la maison vous l'avez acheté "sur cadastre" ou en
visitant ?)

[Dobeulyou]

(euh question con : la maison vous l'avez acheté "sur cadastre" ou en
visitant ?)

en la visitant biensùr, ce n'est qu'après que je me suis rendu compte de la
différence avec le cadastre.

Mais un géomêtre devra bien se fier au cadastre ?

[JustMe]

>> (euh question con : la maison vous l'avez acheté "sur cadastre" ou en
>> visitant ?)


> en la visitant biensùr, ce n'est qu'après que je me suis rendu compte de la
> différence avec le cadastre.

En quoi etes vous lésé alors ? Comprend pas ;-)

> Mais un géomêtre devra bien se fier au cadastre ?

acte de vente, titres de propriétés, toussa

[Dobeulyou]

> En quoi etes vous lésé alors ? Comprend pas ;-)

Si je me fis au cadastre mon jardin devrait-être 5m plus large au fond.

>> Mais un géomêtre devra bien se fier au cadastre ?

> acte de vente, titres de propriétés, toussa

il n'existe aucun plan, ma maison a été construite en 52 et l'autre un peu
plus tard.
le seul plan en ma posséssion est justement le cadastre.
Aucune borne n'a été mise.

[JustMe]

>> En quoi etes vous lésé alors ? Comprend pas ;-)


> Si je me fis au cadastre mon jardin devrait-être 5m plus large au fond.

et ? ;-)

>>> Mais un géomêtre devra bien se fier au cadastre ?

>> acte de vente, titres de propriétés, toussa


> il n'existe aucun plan, ma maison a été construite en 52 et l'autre un peu
> plus tard.

pas de titre de propriété non plus ?
rien aux hypothèques ?
rien chez les notaires qui se sont occupés des terrains ?

j'y crois aps

> le seul plan en ma posséssion est justement le cadastre.

en *votre* possession...

[Immobilier en Provence]

que dit le notaire qui vous a vendu le terrain ? il doit s'être assuré que
ce que vous achetiez était conforme

[utilisateur1]

bonjour,
j'ai acheté une maison l'an dernier, le terrain ne correspond pas au
cadastre, en réel mon jardin va en retrecissant alors que sur le cadastre
il
va en s'évasant, je suis en litige avec ma voisine, elle comme moi n'avons
aucun plan, je suis allé au centre des impots, sur le cadastre même
mesures.

quels sont mes recours ?

Demander à un géomètre expert de réaliser un bornage
contradictoire.

Ce bornage devrait être signé par toutes les parties, mais on
ne peut pas obliger une partie à signer. Dans ce cas il faudra
saisir le TGI pour obtenir un bornage judiciaire. Mais avant d'en
arriver là, il y a toute latitude à la négociation.

Attention aux prescriptions trentenaires ... si le terrain est
occupé pendant trente ans, sans réclamations de la part du
"vrai" propriétaire, alors il y a de forts risques de le voir échapper.

Mais normalement, le géomètre sait bien gérer ça.

Les frais de bornage seront à votre charge, sauf si les parties
veulent bien en payer une partie. Pas trop cher: 500 euros
suivant la "complexité" du travail.

[Non inscrit]

bonjour
n'oublions pas la prescription decennale qui existe article 712 du code civil ,l'usucapion est un mode d'acquisition de la propriete
bonne journée
stcorneille