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Bonjour
Je m'aprete à faire construire un mur de cloture. Afin de le réaliser
au bon endroit, j'ai fait venir un géometre afin de poser des bornes à
la limites entre mon terrain et celui du voisin.
A la pose de ces bornes je me suis aprecu que la limite entre mon
terrain et la voie publique (trottoir) passait exactement sur un poteau
(double) France Telecom, poteau qui a donc été implanté par erreur (?)
sur mon terrain, aucune servitude/contrat/concession n'existant pour ce
poteau...
Mon probleme est le suivant : le mur de cloture va passer juste à cet
endroit. Il n'y a pas de raison de le mettre en retrait sauf à perdre
du terrain et à accepter de fait un elargissement injustifié du
trottoir qui pénaliserait aussi mes voisins.
Comment dois je procéder a votre avis ? Déplacer ce poteau ne doit pas
etre donné. D'un autre coté est ce que je risque pas des emm.... si je
le "noie" dans le mur de cloture ?
la solution d'arreter le mur 5 cm avant et de le reprendre 5 cm apres :
======= O =======
est elle un bon compromis ?
Merci
bonjour
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pour avoir eu le même problème avec EDF et PTT , ils ont repoussé les
poteaux mal implanté a leur frais .
leur faire remarquer l emplacement sur votre terrain , éventuellement
leur fournir une copie du plan de bornage .
a l époque d a ailleurs EDF a déplacé le poteaux béton deux fois car
mal déplacer la première fois .
phil61