Sucession: Terrain "appartenant" à un (AA ) arrière grand-père décédé vers 1880

[gerard grazzini]

Bonjour,
il semble que la succession de l'un de mes (AA…) arrière grand-père
décédé vers 1880 a été mal faite. En effet, il y a quelque temps, j'ai
trouvé un terrain encore à son nom auprès du cadastre.
Certes ce bien n'a pas une grande valeur marchande (sinon je pense que
le bien aurait déjà été récupère!) et nous serrions nombreux à
succéder, mais j'aimerais essayer de ne pas laisser partir ce bien aux
domaines.

J'ai consulté le cadastre. La matrice cadastrale de ce terrain fait
bien apparaître le nom de cet aïeul. De plus j'ai trouvé des actes
d'achats de terrain proche de celui en question, qui apparaissent sur
son acte de succession. Cependant, à ce jour je n'ai pas encore trouvé
ni d'acte d'achat du terrain ni d'acte de succession, et le cadastre
me dit qu'une simple matrice cadastre n'a pas de valeur, c'est une
simple présomption !?
J'ai par contre trouvé dans le cadastre Napoléonien des années 1870,
une matrice cadastrale de ce terrain, déjà au nom de cet aïeul.

J'ai demandé conseil à un notaire, mais qui semble gère intéressé par
la chose... en tous les cas, il ne m'a pas dit comment faire de façon
concrète.

En parallèle, j'ai établi la descendance de cet aïeul (en essayant
d'avoir à chaque niveau les actes de succession, de façon à avoir une
descendance la plus certaine possible -celle officielle !-).

Mon objectif est d'essayer de concrétiser quelque chose et de passer
aux actes (au sens propre).

Quelqu'un parmi vous aurait-il une idée sur les documents qui me
permettrait d'entamer cette succession et la procédure ?

Par ailleurs, je souhaiterais éviter le plus possible les frais. Et
comme nous serons nombreux à succéder, cela risque d'être vite
ingérable.
J'ai envisagé de constituer une Société Civile entre les différents
héritiers, je pense que cela facilitera la gestion et éviterai des
frais dans les éventuels échanges des parts que nous pourrions avoir
sur ce terrain (qui je vous le rappelle n'a pas une grande valeur
marchande).

Toutes suggestions sur ce cas assez particulier sont les bienvenues.

Merci d'avance pour votre aide.

Salutations.

Gérard Grazzini (gerard@azurline.com)

[PRUNE333]

A mon avis, il faut voir du côté des hipothèques, car tout terrain est
susceptible de rentrées dargent, donc obligatoirement qulqu'un doit payer
pour ce terrain, sauf plus de descendant connus.
Et les hypothèques se base aussi sur les actes notariés, qui d'ailleurs si
ma mémoire est bonne, font la navette entre le cadastre et les hypothèques,
lors des rectifiquations de plan.
J'ai travaillé au cadastre, il y longtemp quelque mois.

[Corinne]

il semble que la succession de l'un de mes (AA?) arrière grand-père
décédé vers 1880 a été mal faite. En effet, il y a quelque temps, j'ai
trouvé un terrain encore à son nom auprès du cadastre.
Certes ce bien n'a pas une grande valeur marchande (sinon je pense que
le bien aurait déjà été récupère!) et nous serrions nombreux à
succéder, mais j'aimerais essayer de ne pas laisser partir ce bien aux
domaines.

Bonjour,
Il vous faut devmander un Historique de Propriété au Service
départemental des Hypothèques.
Bonne chance.
Corinne