Classement constructibilité U2a, U4a, U5a ?

[Petit-Pierre]

Bonjour à tous,

en me renseignant au "cadastre" d'une municipalité,
et aussi au services "Urbanisme" et "Aménagement",
à propos de différentes parcelles, mes interlocuteurs m'ont donné
des classement d'urbanisation :

U2a, U4a, et U5 (ou U5a ?)

U = Urbanisable, je pense ?

Mais 2a, 4a, 5 ou 5a ? Ques Aco ?

Merci de me renseigner.
De plus, c'est assez urgent, merci beaucoup.

Pierre

[Alain]

il faut consulter le plu local, tout est dit sur ce texte en fonction de la
zone considérée.
Alain

[Petit-Pierre]

il faut consulter le plu local, tout est dit sur ce texte en fonction de la
zone considérée.
Alain

Merci Alain, mais ce n'est pas aussi simple que ça dans la pratique.

Je suis tombé sur une personne du cadastre,
qui disait qu'elle ne pouvaient pas me renseigner,
car elle n'habitait pas manosque, et donc ne savait pas !

Sur son magnifique écran plat de PC,
je lui ai montré qu'avec un clic droit de souris,
toutes les infos de la parcelle s'affichaient.

Avec les U2a, U4a et U5a notés, j'ai vu les gens de l'urbanisme,
et ceux de l'aménagement. Pour eux la signification
de ces classifications, c'était : Urbanisable. Point. Pas d'autre
explication.

Tu vois le niveau ? Des sacrées vedettes quand même !

Comme ces classifucations sont nationales, ça doit bien se trouver
qq-part, non ?

Mais j'ai cherché sur le net : pas trouvé. Quelqu'un pour m'aider ?

Pierre

[enzo diver]

>> il faut consulter le plu local, tout est dit sur ce texte en fonction de la
>> zone considérée.
>> Alain

> Merci Alain, mais ce n'est pas aussi simple que ça dans la pratique.

> Je suis tombé sur une personne du cadastre,
> qui disait qu'elle ne pouvaient pas me renseigner,
> car elle n'habitait pas manosque, et donc ne savait pas !

> Sur son magnifique écran plat de PC,
> je lui ai montré qu'avec un clic droit de souris,
> toutes les infos de la parcelle s'affichaient.

> Avec les U2a, U4a et U5a notés, j'ai vu les gens de l'urbanisme,
> et ceux de l'aménagement. Pour eux la signification
> de ces classifications, c'était : Urbanisable. Point. Pas d'autre
> explication.

> Tu vois le niveau ? Des sacrées vedettes quand même !

> Comme ces classifucations sont nationales, ça doit bien se trouver
> qq-part, non ?

> Mais j'ai cherché sur le net : pas trouvé. Quelqu'un pour m'aider ?

> Pierre

Il faut demander à l'urbanisme à consulter le POS ou le PLU.
La réglementation spécifique à chaque zone y est détaillée.

Un exemple là :
http://www.salondeprovence.fr/images...isme/reglement plu.pdf

On peut même demander une copie des parties nécessaires.

[Syndic]

>>> il faut consulter le plu local, tout est dit sur ce texte en fonction de la
>>> zone considérée.
>>> Alain
>> Merci Alain, mais ce n'est pas aussi simple que ça dans la pratique.

>> Je suis tombé sur une personne du cadastre,
>> qui disait qu'elle ne pouvaient pas me renseigner,
>> car elle n'habitait pas manosque, et donc ne savait pas !

>> Sur son magnifique écran plat de PC,
>> je lui ai montré qu'avec un clic droit de souris,
>> toutes les infos de la parcelle s'affichaient.

>> Avec les U2a, U4a et U5a notés, j'ai vu les gens de l'urbanisme,
>> et ceux de l'aménagement. Pour eux la signification
>> de ces classifications, c'était : Urbanisable. Point. Pas d'autre
>> explication.

>> Tu vois le niveau ? Des sacrées vedettes quand même !

>> Comme ces classifucations sont nationales, ça doit bien se trouver
>> qq-part, non ?

>> Mais j'ai cherché sur le net : pas trouvé. Quelqu'un pour m'aider ?

>> Pierre

> Il faut demander à l'urbanisme à consulter le POS ou le PLU.
> La réglementation spécifique à chaque zone y est détaillée.

> Un exemple là :
> http://www.salondeprovence.fr/images...lement_plu.pdf

> On peut même demander une copie des parties nécessaires.

Les communes disposent d'un PLU ou à défaut d'un règlement d'urbanisme
où ces renseignements sont donnés. On peut aussi demander la DDE qui
dispose de tous les renseignement nécessaire. On peut même y consulter
un conseiller en architecture qui se fera un plaisir d'expliquer tout ça
(en principe sur RV).

[Petit-Pierre]

Il faut demander à l'urbanisme à consulter le POS ou le PLU.
La réglementation spécifique à chaque zone y est détaillée.

Un exemple là :
http://www.salondeprovence.fr/images...lement_plu.pdf

On peut même demander une copie des parties nécessaires.

Merci Enzo,

très intéressant cet exemple de document PLU.

Vous avez de la chance que Salon le mette en ligne !
Le site de Manosque (qui m'intéresse), est très pauvre en infos.

Merci encore à vous,

Pierre

[Petit-Pierre]

Les communes disposent d'un PLU ou à défaut d'un règlement d'urbanisme où ces
renseignements sont donnés. On peut aussi demander la DDE qui dispose de tous
les renseignement nécessaire. On peut même y consulter un conseiller en
architecture qui se fera un plaisir d'expliquer tout ça (en principe sur RV).

Merci, Syndic.

Faudra que je repasse à la mairie demander à consulter le PLU,
et l'ancien POS aussi. (De 97).

Les employés de Manosque ne connaissaient pas la différence
entre parcelles classées U2A, U4A et U5A !

Pffff ! Faut tout faire soi-même !

Bonne soirée,

Pierre

[Alain]

le plu est spécifique à chaque commune il faut donc le consulter dans la
commune concernée au service urbanisme ou à la DDE locale (qui a changé de
nom...)
http://www.ville-manosque.fr/Urbanisme.html
un coup de fil au service concerné et hop , s'ils sont sympas , par mail
vous aurez ce que vous voulez.
Attention toutefois aux généralités du plu qui peuvent compléter certains
règles de zones.

Alain

http://manosque-gam21.org/spip/spip.php?rubrique20

[Syndic]

le plu est spécifique à chaque commune il faut donc le consulter dans la
commune concernée au service urbanisme ou à la DDE locale (qui a changé de
nom...)

Oui, maintenant c'est la DDA

[Alain]

>> le plu est spécifique à chaque commune il faut donc le consulter dans la
>> commune concernée au service urbanisme ou à la DDE locale (qui a changé
>> de nom...)

> Oui, maintenant c'est la DDA

http://www.alpes-de-haute-provence.p...yque%20DDE.pdf

je précise la "maison mère" est
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA)


Adresse Avenue Demontzey
BP 211
04002 Digne-les-Bains Cedex
Téléphone +33 4 92 30 55 00
Télécopie +33 4 92 30 55 01


Alain