syndic provisoire

[sylvain]

Bonjour

Nous avons, ou plutot avions un syndic provisoire dans un immeuble en
rennovation. (le syndic n existait pas avant car il n y avait qu un
seul proprio)

Ce syndic n a pas convoqué de reunion de copro durant son mandat, qui
était de 1 an, vu que ce syndic participait à la construction de l
´immeuble.

Depuis nous n avons pu re-convoquer d´AG car personne n avait l
autorité pour convoquer les coproprietaires.


Que risque ce syndic provisoire.?

Cordialement

[Syndic]

Bonjour

Nous avons, ou plutot avions un syndic provisoire dans un immeuble en
rennovation. (le syndic n existait pas avant car il n y avait qu un
seul proprio)

Ce syndic n a pas convoqué de reunion de copro durant son mandat, qui
était de 1 an, vu que ce syndic participait à la construction de l
´immeuble.

Depuis nous n avons pu re-convoquer d´AG car personne n avait l
autorité pour convoquer les coproprietaires.


Que risque ce syndic provisoire.?

Cordialement

Pas grand chose. Maintenant, c'est vous qui êtes dans la m.....

Il faudrait commencer par exiger de ce syndic qu'il convoque une AG avec
à l'ordre du jour la nomination d'un nouveau syndic. Est-ce encore
possible ?

A défaut et si vous voulez faire les chose dans la légalité, il faut
prendre un avocat et demander au TGI de nommer un syndic provisoire (ou
de valider le choix que vous avez fait si vous en avez trouvé un) qui
convoquera une AG au cours de laquelle vous pourrez choisir un syndic
professionnel ou bénévole. Ca coûte un bras... et ça prends du temps au
cours duquel vous risquez des ennuis avec l'eau, EDF, GDF, et tous les
autres fournisseurs ou prestataires (impayés = coupures ou majorations).

Si tous les copros sont d'accord, vous convoquez une AG au nom de
l'ancien syndic (pas très légal, mais bon... pas vu, pas pris) avec à
l'ordre du jour la nomination d'un syndic provisoire bénévole parmi les
copropriétaires, lequel expédiera les affaires courantes (lever des
fonds, payer les charges, etc) et cherchera un nouveau syndic
professionnel ... ou, ayant pris goût au truc, proposera de rester
syndic bénévole. Dans ce cas, je conseille de prendre contact avec l'UNARC
unarc.asso.fr
qui édite toute une documentation à destination des copropriétaires.

Dans une petite copro sans concierge (la paye est une horreur mais on
peut la faire faire, par l'UNPI par exemple), c'est pas trop difficile.

Ce nouveau syndic pourra exiger tous les documents de l'ancien syndic
qui est tenu de le faire (c'est la loi). Il pourra éventuellement le
demander en référé au TI sous astreinte et éventuellement engager la
responsabilité de l'ancien syndic s'il découvre des turpitudes.