SCI d'attribution et fiscalité

[Non inscrit]

Merci Nico pour cette info.

si j'ai bien compris :
- moins de contraintes vis à vis du PLU ( distance/limites séparatives)
- évite la procédure lotissement

Mais comment avec un tel montage acheter le terrain à plusieurs, convaincre les banquiers.

Chacun apporte au vendeur sa contribution à hauteur de la surface qui sera ultérieurement divisée?

Quel montage permet d'acheter à plusieurs ainsi ???

Merci je cherche un montage pour réaliser un Ecohameau...

[Titi Grominet]

Bonjour,

J'ai l'intention d'acheter un terrain avec un ami (afin de diminuer le
cout du terrain) et d'y faire construire deux maisons inidividuelles
(qui seront notre habitation principale).

Un notaire m'a dit de laisser tomber et un autre m'a dit que cela
était possible en crééant une SCI d'attribution pour la construction
et une copropriété ensuite (tout en me mettant en garde sur les
dérives et risques possibles de ce genre de projet).

Il m'a bien dit qu'il y aurait qq frais supplémentaires mais n'a pas
insisté sur le sujet. Pourtant, j'ai lu que les apports de terrain à
une SCI ou l'achat d'un terrain par une SCI étaient soumis à la TVA de
19.6% et non aux droits d'enregistrement. Soit une différence de 15%
sur le prix du terrain, ce qui est non négligeable.

Questions :

Y-a-t-il un autre moyen de procéder afin d'éviter cette TVA ?

(ex achat du terrain en indivision et construction par la SCI en tant
qu'habilitant non propriétaire)

Pourquoi cette fiscalité sur les SCI d'attribution dont le but est
justement de construire à plusieurs dans un but non professionnel ?

merci d'avance.

Bonjour

Avez vous avancé depuis? Qu'avez vous fait finalement? Avez vous réussi à esquivez la TVA? Merci d'avance.

[Titi Grominet]

Bonjour,

J'ai l'intention d'acheter un terrain avec un ami (afin de diminuer le
cout du terrain) et d'y faire construire deux maisons inidividuelles
(qui seront notre habitation principale).

Un notaire m'a dit de laisser tomber et un autre m'a dit que cela
était possible en crééant une SCI d'attribution pour la construction
et une copropriété ensuite (tout en me mettant en garde sur les
dérives et risques possibles de ce genre de projet).

Il m'a bien dit qu'il y aurait qq frais supplémentaires mais n'a pas
insisté sur le sujet. Pourtant, j'ai lu que les apports de terrain à
une SCI ou l'achat d'un terrain par une SCI étaient soumis à la TVA de
19.6% et non aux droits d'enregistrement. Soit une différence de 15%
sur le prix du terrain, ce qui est non négligeable.

Questions :

Y-a-t-il un autre moyen de procéder afin d'éviter cette TVA ?

(ex achat du terrain en indivision et construction par la SCI en tant
qu'habilitant non propriétaire)

Pourquoi cette fiscalité sur les SCI d'attribution dont le but est
justement de construire à plusieurs dans un but non professionnel ?

merci d'avance.

Bonjour,
Avez vous avancé depuis? Avez vous réussi à esquivez la TVA? Merci d'avance.

[Titi Grominet]

Merci pour l'info. Mais comment fait on aupres des bancs? En fait je compte faire construire un collectif avec un ami. Est il possible d'esquiver la sci tt de meme?