une histoire de cheminee

[grille11]

Bonjour,
Est-il vrai qu'une cheminee doit etre a une distance de 8 metres de toutes autres maisons ou immeubles?

Suite a la renovation d'une maison sous la direction d'un architecte, une extension de cette maison a ete
faite avec une cheminee dont la distance est de moins de 8 metres (environ 6 metres) d'une maison voisine.
Le terrain de cette maison voisine a ete rachete et un immeuble y sera construit qui fait que la dite cheminee
sera a moins de 1 metre de cet immeuble.
Le nouveau proprietaire du terrain oblige la condamnation de cette cheminee, en a-t-il le droit?

merci d'avance du conseil.

[belloy]

Bonjour,
Est-il vrai qu'une cheminee doit etre a une distance de 8 metres de toutes
autres maisons ou immeubles?

Suite a la renovation d'une maison sous la direction d'un architecte, une
extension de cette maison a ete faite avec une cheminee dont la distance
est de moins de 8 metres (environ 6 metres) d'une maison voisine.
Le terrain de cette maison voisine a ete rachete et un immeuble y sera
construit qui fait que la dite cheminee sera a moins de 1 metre de cet
immeuble.
Le nouveau proprietaire du terrain oblige la condamnation de cette
cheminee, en a-t-il le droit?

merci d'avance du conseil.

L'article 674 du Code civil oblige tous les constructeurs d'un certain
nombre d'ouvrages (puits, fosse d'aisance, cheminée, âtre, forge, four,
fourneau, étable, magasin de sel ou amas de matières corrosives) près d'un
mur, mitoyen ou non, ou sur celui-ci, à laisser la distance prescrite par
les règlements et usages particuliers sur ces objets ou à faire les ouvrages
prescrits par ces mêmes règlements et usages pour éviter de nuire au voisin.
Le but de l'article 674 du Code civil est donc la protection des intérêts du
voisin ce qui, en l'absence, très rare, à l'heure actuelle, de règlements d'urbanisme
ou de règlements sanitaires départementaux applicables, en fait une
servitude de droit privé.

Il y a donc une primauté des règlements locaux en cette matière et une règle
générale : celle de ne pas nuire aux voisins.

Commencez donc par consulter le règlement du PLU de votre commune....

Ensuite, si rien n'est prévu dans ce règlement, le voisin ne peut pas vous
imposer quoi que ce soit, il ne pourrait qu'engager une procédure à votre
encontre pour troubles de voisinages si votre cheminée avait pour effet de
l'enfumer...

[Alain]

par contre , un immeuble près de cette cheminée risque d'en gêner le
fonctionnement.
il me semble que dans ce cas le constructeur de l'immeuble doit "assurer"
(voir les cheminées parisiennes et les antenne télé des immeubles plus bas
que le voisin). Et donc réaliser tous les travaux nécessaires au bon
fonctionnement de la dite cheminée (et de tous les ouvrages du voisin qui
pourraient être perturbés par la construction nouvelle:
réception télévision , puits , sources , évacuation d'eaux pluviales vers le
terrain du voisin ombre aux arbres fruitiers etc...etc...)

Alain

[Pim]

C'est peut etre une réponse à coté, mais:

Il est fait mention d'une distance de huit mètres pour les cheminées
(Evacuation des gaz brulées)des appareil gaz à tirage naturel.
Ce n'est pas une distance minimum, il faut simplement veiller que sous
cette distance de huit métres, la cheminée débouche 0.4 métre au dessus
du faitage des bâtiment situés à moins de huit mètres.
Ceci pour éviter un effet de surpression qui couperait le tirage de la
cheminée située sous le vent d'un obstacle.
Ca, c'est pour le gaz, pour une cheminée bois, je ne sais pas, même si
c'est également un phénomène de tirage naturel qui évacue les produits
de combustion.