Histoire d'arbres

[Elfoyador]

>>> La distance de plantation n'est pas respectée

>>> Votre boule de cristal est réparée ?

>> Non, il sait tout simplement lire ce que j'ai ecrit plus haut et que vous
>> avez suprimé sur votre post.

> Non, vous n'avez pas précisé la localisation géographique exacte qui a son
> importance.

Autant pour moi, je ne suis pas spécialiste.
Cela se passe a coté du chateau de St Germain en Laye (IDF), je ne sais pas
si cela a une importance pour les arbres mais c'est une zone normalement
controlée par l'architecte des batiments de France.

[Alain Montfranc]

>>>> La distance de plantation n'est pas respectée

>>>> Votre boule de cristal est réparée ?

>>> Non, il sait tout simplement lire ce que j'ai ecrit plus haut et que vous
>>> avez suprimé sur votre post.

>> Non, vous n'avez pas précisé la localisation géographique exacte qui a son
>> importance.

> Autant pour moi, je ne suis pas spécialiste.

> Cela se passe a coté du chateau de St Germain en Laye (IDF), je ne sais pas
> si cela a une importance pour les arbres

Oui ! en proche banlieu parisienne (je ne sais plus si st germain est
considéré comme tel mais chatou/le vesinet, toussa le sont), il n'y a
pas de distance minimale de plantation.

[vocatus]

>> Bonjour,
>> ..../...



>> et pour arriver coute que coute a ce que ses
>> haies ne viennent pas m'ennuyer ?


>> Le feu ...sous les branches

>> ( vous réalisez un désherbage thermique le long de votre cloture )

>> S'il n'y en a pas au moins un qui part en torche ...



>> Ne coupez pas les branches ..cassez les

>> c'est plus efficace pour qu'il soit attaqué par les champignons




>> La distance de plantation n'est pas respectée

>> Le risque si vous taillez trop c'est que l'arbre va grimper ...

>> en deux ou trois ans et former "casquette " en élévation

>> au dessus de votre terrain



>> Epointer la cime et fendez la en deux avec une serpette

> Merci pour vos reponses qui m'apprennent pas mal de petites choses,
> surtout comment rendre malade les arbres de mon voisins, d'ailleurs si
> vous pouvez m'en apprendre plus je suis prenneur sachant que sa haie est
> surtout composée précisement de thuya. Par contre je ne penses pas que
> cela soit tres legales et les actes que vous me conseillez pourraient peut
> etre me mettre dans la peau du fautif alors qu'a l'origine je suis la
> victime.

Bonjour

Vous avez franchi depuis longtemps

le stade de l'arrangement à l'amiable

J'avais cru comprendre que la haie était constituée de sapins , vous dites

des thuyas ..

Ce n'est pas du tout la même espèce en terme de développement

et de moyens de combat


Ce qui est illégal c'est de "couper" les branches

Il n'est pas interdit de les casser ( à la main, à la corde )

, de dégrader de votre coté l'aubier des grosses branches

par une coupe annulaire

de celui-ci , de faire du feu en dessous

( par contre il est peut-être interdit de faire du feu dans votre commune )

==> Il est interdit de tirer sur l'arbre pour justifier de sa présence

sur votre terrain et d'effectuer en conséquence la coupe

consentie par le voisin

..


Pour les thuyas, quelques "remèdes" soft

la tranchée de 20 cm au croc au ras de la cloture

en sortie de printemps

arrosage léger répétés des racines au gasoil pulvérisé



Déclenchement d'un feu ..bactérien avec les araignées

en période estivale ( vous prélevez une branche dans

une haie malade ou à la dechetterie à la collecte des végétaux

, ce n'est pas ce qui manque



Plonger l'extrémité d'une branche charpentiere basse dans une brouette

dans laquelle le bidon de roud up s'est renversé ouvert

..




Victor

..

[vocatus]

La distance de plantation n'est pas respectée

Votre boule de cristal est réparée ?

My taisor is already not rich

Victor

[Marc-Antoine]

>>> Bonjour,
>>> J'ai un probleme avec mon voisin, il ne coupe jamais sa haie de coniferes
>>> (entre autre noissetiers et ronces), il m'autorise a couper les branches
>>> qui depassent mais cette haie fait plus de 50 m de long et c'est beaucoup
>>> de travail que je n'ai pas demandé a faire.
>>> Ces sapins font environ 4 metres de haut et sont a moins de 40 cm de MA
>>> cloture, le réel probleme ce n'est pas leur hauteur mais surtout leur
>>> largeur qui me derange, en effet leur branche envahissent mon jardin et
>>> poussent ma cloture (cloture fait un peu comme les fils de fer des
>>> grillages de cages a lapins), et me degrade cette meme cloture.
>>> Je suportait donc cette situation jusqu'a ce que je mette des pierres plus
>>> ou moins sur ma cloture (de mon coté) pour eviter que les arbres ne
>>> poussent pas plus mon grillage, mais le mr sait permis de me demander
>>> d'enlever mes pierres car il trouve qu'elles font moches ce qui m'a donc
>>> sortit de mes reserves en lui disant (courtoisement) :
>>> - que d'une, rien ne m'obligeait d'enlever les pierres
>>> - de deux, que je n'etais pas son larbin
>>> - et de trois, que je desirais qu'il taille ses haies
>>> Je lui est redemandé a plusieurs reprises, de tailler ses haies mais rien
>>> ni fait, j'aimerais donc savoir la marche a suivre pour que ce monsieur
>>> remplisse les obligations qu'il a.
>>> De quelle facon et les differentes etapes ai je a suivre pour que les
>>> choses ne se retournent pas contre moi et pour arriver coute que coute a
>>> ce que ses haies ne viennent pas m'ennuyer ?
>>> Merci d'avance pour vos reponses.

>> Il faut lui rappeler, par LAR éventuellement, les termes des articles 671
>> et 673 du code civil, concernant la distance a respecter (attention aux
>> règlements particuliers et usages constants et reconnus) et l'obligation de
>> couper les branches qui dépassent la limite séparative.

>> Éventuellement voir avec la mairie pour qu'elle "raisonne" le voisin.
>> Ensuite reste la solution juridique...

> Tout d'abord merci pour votre reponse.
> Autres petites questions :
> - Apres mon courrier par LAR quelle delai laisser au mr ?

En fait adresse lui une *mise en demeure*, sur laquelle tu lui donne un
délai pour s'exécuter, délai disons raisonnable de quelques jours, que
tu précisera dans ta lettre en rajoutant, que passer ce délai tu saisir
la juridiction compétente.

> - Ne faut il pas tailler les haies durent certaines periodes ?
> Tu n'en a pas le droit, même les banches qui débordent de ton côté.

> - Et si passé ce meme delai, le mr ne fait rien alors comment cela doit se
> passer ?

Comme je le disais la solution juridique, mais auparavant essaye de
voir avec le maire, il y a aussi la solution du conciliateur de justice
(coordonnées auprès de la mairie) mais surtout éviter les conseils,
tendance sabotage, ou vengeance personnelle, si tu ne veux pas que ca
se retourne contre toi.

Bon courage

--
Marc-Antoine

[svbeev]

>>> Bonjour,
>>> ..../...



>>> et pour arriver coute que coute a ce que ses
>>> haies ne viennent pas m'ennuyer ?


>>> Le feu ...sous les branches

>>> ( vous réalisez un désherbage thermique le long de votre cloture )

>>> S'il n'y en a pas au moins un qui part en torche ...



>>> Ne coupez pas les branches ..cassez les

>>> c'est plus efficace pour qu'il soit attaqué par les champignons




>>> La distance de plantation n'est pas respectée

>>> Le risque si vous taillez trop c'est que l'arbre va grimper ...

>>> en deux ou trois ans et former "casquette " en élévation

>>> au dessus de votre terrain



>>> Epointer la cime et fendez la en deux avec une serpette

>> Merci pour vos reponses qui m'apprennent pas mal de petites choses,
>> surtout comment rendre malade les arbres de mon voisins, d'ailleurs si
>> vous pouvez m'en apprendre plus je suis prenneur sachant que sa haie est
>> surtout composée précisement de thuya. Par contre je ne penses pas que
>> cela soit tres legales et les actes que vous me conseillez pourraient
>> peut etre me mettre dans la peau du fautif alors qu'a l'origine je suis
>> la victime.


> Bonjour

> Vous avez franchi depuis longtemps

> le stade de l'arrangement à l'amiable

> J'avais cru comprendre que la haie était constituée de sapins , vous
> dites

> des thuyas ..

> Ce n'est pas du tout la même espèce en terme de développement

> et de moyens de combat


> Ce qui est illégal c'est de "couper" les branches

> Il n'est pas interdit de les casser ( à la main, à la corde )

> , de dégrader de votre coté l'aubier des grosses branches

> par une coupe annulaire

> de celui-ci , de faire du feu en dessous
> ( par contre il est peut-être interdit de faire du feu dans votre
> commune )

> ==> Il est interdit de tirer sur l'arbre pour justifier de sa présence

> sur votre terrain et d'effectuer en conséquence la coupe

> consentie par le voisin

> .


> Pour les thuyas, quelques "remèdes" soft

> la tranchée de 20 cm au croc au ras de la cloture

> en sortie de printemps

> arrosage léger répétés des racines au gasoil pulvérisé



> Déclenchement d'un feu ..bactérien avec les araignées

> en période estivale ( vous prélevez une branche dans

> une haie malade ou à la dechetterie à la collecte des végétaux

> , ce n'est pas ce qui manque



> Plonger l'extrémité d'une branche charpentiere basse dans une brouette

> dans laquelle le bidon de roud up s'est renversé ouvert

> .

Ce n'est pas vous qui évoquiez la notion de dégradation volontaire pour le
seul fait de ne pas couper les branches d'une haite qui pousse une clôture ?
Et les agissements décrits ci-dessus vous les qualifiriez comment ?

Sur le plan du jardinage vos conseils sont peut être trés éclairés mais sur
le plan du droit vous êtes franchement dans le n'importe quoi.

[vocatus]

>>>> Bonjour,
>>>> ..../...



>>>> et pour arriver coute que coute a ce que ses
>>>> haies ne viennent pas m'ennuyer ?


>>>> Le feu ...sous les branches

>>>> ( vous réalisez un désherbage thermique le long de votre cloture )

>>>> S'il n'y en a pas au moins un qui part en torche ...



>>>> Ne coupez pas les branches ..cassez les

>>>> c'est plus efficace pour qu'il soit attaqué par les champignons




>>>> La distance de plantation n'est pas respectée

>>>> Le risque si vous taillez trop c'est que l'arbre va grimper ...

>>>> en deux ou trois ans et former "casquette " en élévation

>>>> au dessus de votre terrain



>>>> Epointer la cime et fendez la en deux avec une serpette

>>> Merci pour vos reponses qui m'apprennent pas mal de petites choses,
>>> surtout comment rendre malade les arbres de mon voisins, d'ailleurs si
>>> vous pouvez m'en apprendre plus je suis prenneur sachant que sa haie est
>>> surtout composée précisement de thuya. Par contre je ne penses pas que
>>> cela soit tres legales et les actes que vous me conseillez pourraient
>>> peut etre me mettre dans la peau du fautif alors qu'a l'origine je suis
>>> la victime.


>> Bonjour

>> Vous avez franchi depuis longtemps

>> le stade de l'arrangement à l'amiable

>> J'avais cru comprendre que la haie était constituée de sapins , vous
>> dites

>> des thuyas ..

>> Ce n'est pas du tout la même espèce en terme de développement

>> et de moyens de combat


>> Ce qui est illégal c'est de "couper" les branches

>> Il n'est pas interdit de les casser ( à la main, à la corde )

>> , de dégrader de votre coté l'aubier des grosses branches

>> par une coupe annulaire

>> de celui-ci , de faire du feu en dessous
>> ( par contre il est peut-être interdit de faire du feu dans votre
>> commune )

>> ==> Il est interdit de tirer sur l'arbre pour justifier de sa présence

>> sur votre terrain et d'effectuer en conséquence la coupe

>> consentie par le voisin

>> .


>> Pour les thuyas, quelques "remèdes" soft

>> la tranchée de 20 cm au croc au ras de la cloture

>> en sortie de printemps

>> arrosage léger répétés des racines au gasoil pulvérisé



>> Déclenchement d'un feu ..bactérien avec les araignées

>> en période estivale ( vous prélevez une branche dans

>> une haie malade ou à la dechetterie à la collecte des végétaux

>> , ce n'est pas ce qui manque



>> Plonger l'extrémité d'une branche charpentiere basse dans une brouette

>> dans laquelle le bidon de roud up s'est renversé ouvert

>> .


> Ce n'est pas vous qui évoquiez la notion de dégradation volontaire pour le
> seul fait de ne pas couper les branches d'une haite qui pousse une clôture
> ?
> Et les agissements décrits ci-dessus vous les qualifiriez comment ?

> Sur le plan du jardinage vos conseils sont peut être trés éclairés mais
> sur le plan du droit vous êtes franchement dans le n'importe quoi.

Voyez ma réponse plus haut à Marc Antoine

Il n'est pas interdit de disposer de son domaine privé et

d'y circuler à son aise, de le clore et de garantir l'état du clos ,

d'y pratiquer ses activités de loisir etc ...

Je vous livre à réflexion deux exemples concrets et qui ne sont pas du

n'importe quoi

1 .

Vous vous faites livrer du gravier

Le camion benne comporte une grue auxiliaire

repliée sur l'arrière coté de la cabine

Levée et déversement du gravier pas de problème

La benne est déverrouillée et dans sa descente pince , entraine

et casse une charpentière de l'arbre du voisin

bilan : pas de blessé mais des connecteurs sur le conjoncteur de la grue

et flexible hyd foirés et bobosse sur la tolerie de cabine

( une dépose de conjoncteur et révision ca frisait la patate à l'époque )

Je ne sais pas qui a payé mais à mon avis la responsabilité du voisin était
engagée


2 .

et qui pourrait être une solution de DROIT

Le posteur a -t-il le droit de planter une haie de thuyas de SON COTE

CHEZ LUI et la TAILLER ?

ou le droit lui impose-t-il de demander à sa cisaille de faire

*** le tri entre ses branches et celles de son voisin ? ***


Je vous rappelle qu'il s'agit de branches donc des éléments rigides

à hauteur d'homme au moins au niveau de la cloture

qui gènent la libre circulation et peuvent présenter un danger pour les
personnels

et non de branches uniquement en surplomb qui sont

à mon avis les éléments à la source de la création de la législation

correspondante


Merci de votre "pas n'importe quoi " en réponse

..

S'agissant d'une affaire entre personnes privées en quoi le Maire

est-il concerné ?

( les PM nous stipulent toujours qu'ils ne peuvent intervenir

sur des affaires foncières entre particuliers mais uniquement

sur celles entre le domaine public et un particulier )





..Un jardin c'est comme une voiture

on s'en passe si on ne peut en assurer l'entretien


Victor



..

[vocatus]

>>>> Bonjour,
>>>> ..../...



>>>> et pour arriver coute que coute a ce que ses
>>>> haies ne viennent pas m'ennuyer ?


>>>> Le feu ...sous les branches

>>>> ( vous réalisez un désherbage thermique le long de votre cloture )

>>>> S'il n'y en a pas au moins un qui part en torche ...



>>>> Ne coupez pas les branches ..cassez les

>>>> c'est plus efficace pour qu'il soit attaqué par les champignons




>>>> La distance de plantation n'est pas respectée

>>>> Le risque si vous taillez trop c'est que l'arbre va grimper ...

>>>> en deux ou trois ans et former "casquette " en élévation

>>>> au dessus de votre terrain



>>>> Epointer la cime et fendez la en deux avec une serpette

>>> Merci pour vos reponses qui m'apprennent pas mal de petites choses,
>>> surtout comment rendre malade les arbres de mon voisins, d'ailleurs si
>>> vous pouvez m'en apprendre plus je suis prenneur sachant que sa haie est
>>> surtout composée précisement de thuya. Par contre je ne penses pas que
>>> cela soit tres legales et les actes que vous me conseillez pourraient
>>> peut etre me mettre dans la peau du fautif alors qu'a l'origine je suis
>>> la victime.


>> Bonjour

>> Vous avez franchi depuis longtemps

>> le stade de l'arrangement à l'amiable

>> J'avais cru comprendre que la haie était constituée de sapins , vous
>> dites

>> des thuyas ..

>> Ce n'est pas du tout la même espèce en terme de développement

>> et de moyens de combat


>> Ce qui est illégal c'est de "couper" les branches

>> Il n'est pas interdit de les casser ( à la main, à la corde )

>> , de dégrader de votre coté l'aubier des grosses branches

>> par une coupe annulaire

>> de celui-ci , de faire du feu en dessous
>> ( par contre il est peut-être interdit de faire du feu dans votre
>> commune )

>> ==> Il est interdit de tirer sur l'arbre pour justifier de sa présence

>> sur votre terrain et d'effectuer en conséquence la coupe

>> consentie par le voisin

>> .


>> Pour les thuyas, quelques "remèdes" soft

>> la tranchée de 20 cm au croc au ras de la cloture

>> en sortie de printemps

>> arrosage léger répétés des racines au gasoil pulvérisé



>> Déclenchement d'un feu ..bactérien avec les araignées

>> en période estivale ( vous prélevez une branche dans

>> une haie malade ou à la dechetterie à la collecte des végétaux

>> , ce n'est pas ce qui manque



>> Plonger l'extrémité d'une branche charpentiere basse dans une brouette

>> dans laquelle le bidon de roud up s'est renversé ouvert

>> .


> Ce n'est pas vous qui évoquiez la notion de dégradation volontaire pour le
> seul fait de ne pas couper les branches d'une haite qui pousse une clôture
> ?
> Et les agissements décrits ci-dessus vous les qualifiriez comment ?

du jardinage soft sur une proprité PRIVEE

une petite claque à la végétation pour la remettre dans le droit chemin

D'ailleurs j'aimerais bien avoir une photo sur la technique de poussée

du grillage employée par le thyua

et qui pourrait conforter l'intention malveillante perpétuelle du voisin


..

..>

> Sur le plan du jardinage vos conseils sont peut être trés éclairés mais
> sur le plan du droit vous êtes franchement dans le n'importe quoi.

Ne dit-on pas , la nature reprend tous ses droits ?


Victor

[svbeev]

>>>>> Bonjour,
>>>>> ..../...



>>>>> et pour arriver coute que coute a ce que ses
>>>>> haies ne viennent pas m'ennuyer ?


>>>>> Le feu ...sous les branches

>>>>> ( vous réalisez un désherbage thermique le long de votre cloture )

>>>>> S'il n'y en a pas au moins un qui part en torche ...



>>>>> Ne coupez pas les branches ..cassez les

>>>>> c'est plus efficace pour qu'il soit attaqué par les champignons




>>>>> La distance de plantation n'est pas respectée

>>>>> Le risque si vous taillez trop c'est que l'arbre va grimper ...

>>>>> en deux ou trois ans et former "casquette " en élévation

>>>>> au dessus de votre terrain



>>>>> Epointer la cime et fendez la en deux avec une serpette

>>>> Merci pour vos reponses qui m'apprennent pas mal de petites choses,
>>>> surtout comment rendre malade les arbres de mon voisins, d'ailleurs si
>>>> vous pouvez m'en apprendre plus je suis prenneur sachant que sa haie
>>>> est surtout composée précisement de thuya. Par contre je ne penses pas
>>>> que cela soit tres legales et les actes que vous me conseillez
>>>> pourraient peut etre me mettre dans la peau du fautif alors qu'a
>>>> l'origine je suis la victime.


>>> Bonjour

>>> Vous avez franchi depuis longtemps

>>> le stade de l'arrangement à l'amiable

>>> J'avais cru comprendre que la haie était constituée de sapins , vous
>>> dites

>>> des thuyas ..

>>> Ce n'est pas du tout la même espèce en terme de développement

>>> et de moyens de combat


>>> Ce qui est illégal c'est de "couper" les branches

>>> Il n'est pas interdit de les casser ( à la main, à la corde )

>>> , de dégrader de votre coté l'aubier des grosses branches

>>> par une coupe annulaire

>>> de celui-ci , de faire du feu en dessous
>>> ( par contre il est peut-être interdit de faire du feu dans votre
>>> commune )

>>> ==> Il est interdit de tirer sur l'arbre pour justifier de sa présence

>>> sur votre terrain et d'effectuer en conséquence la coupe

>>> consentie par le voisin

>>> .


>>> Pour les thuyas, quelques "remèdes" soft

>>> la tranchée de 20 cm au croc au ras de la cloture

>>> en sortie de printemps

>>> arrosage léger répétés des racines au gasoil pulvérisé



>>> Déclenchement d'un feu ..bactérien avec les araignées

>>> en période estivale ( vous prélevez une branche dans

>>> une haie malade ou à la dechetterie à la collecte des végétaux

>>> , ce n'est pas ce qui manque



>>> Plonger l'extrémité d'une branche charpentiere basse dans une brouette

>>> dans laquelle le bidon de roud up s'est renversé ouvert

>>> .


>> Ce n'est pas vous qui évoquiez la notion de dégradation volontaire pour
>> le seul fait de ne pas couper les branches d'une haite qui pousse une
>> clôture ?
>> Et les agissements décrits ci-dessus vous les qualifiriez comment ?

>> Sur le plan du jardinage vos conseils sont peut être trés éclairés mais
>> sur le plan du droit vous êtes franchement dans le n'importe quoi.


> Voyez ma réponse plus haut à Marc Antoine

> Il n'est pas interdit de disposer de son domaine privé et

> d'y circuler à son aise, de le clore et de garantir l'état du clos ,

> d'y pratiquer ses activités de loisir etc ...

> Je vous livre à réflexion deux exemples concrets et qui ne sont pas du

> n'importe quoi

> 1 .

> Vous vous faites livrer du gravier

> Le camion benne comporte une grue auxiliaire

> repliée sur l'arrière coté de la cabine

> Levée et déversement du gravier pas de problème

> La benne est déverrouillée et dans sa descente pince , entraine

> et casse une charpentière de l'arbre du voisin

> bilan : pas de blessé mais des connecteurs sur le conjoncteur de la grue

> et flexible hyd foirés et bobosse sur la tolerie de cabine

> ( une dépose de conjoncteur et révision ca frisait la patate à l'époque )

> Je ne sais pas qui a payé mais à mon avis la responsabilité du voisin
> était engagée

Contrairement à ce que vous semblez penser, la responsabilité du conducteur
de la benne est clairement engagée.
L'arbre n'a pas poussé soudainement pendant la manoeuvre et c'est à celui
qui manipule la benne de s'assurer qu'il peut le faire sans dommage.

> 2 .

> et qui pourrait être une solution de DROIT

> Le posteur a -t-il le droit de planter une haie de thuyas de SON COTE

> CHEZ LUI et la TAILLER ?

> ou le droit lui impose-t-il de demander à sa cisaille de faire
> *** le tri entre ses branches et celles de son voisin ? ***

Pour donner un semblant de cohérence à votre propos vous le déformez.
Il n'était pas question jusqu'alors de couper par inadvertance les branches
du voisins mélées à celle du plaignant (situation que je demande à voir
avec des thuyas...)mais de solutions beaucoup pus radicales pour éliminer
les plantations du voisin.

Je prédis à qui suivra vos judicieux conseils de possibles retours de
manivelle douloureux...

> Je vous rappelle qu'il s'agit de branches donc des éléments rigides

> à hauteur d'homme au moins au niveau de la cloture

> qui gènent la libre circulation et peuvent présenter un danger pour les
> personnels

Et alors la solution est assez simple si le voisin ne défère pas à une mise
en demeure. Direction le Tribunal d'Instance qui ordonnera l'élagage au
besoin sous astreinte et qui pourra condamner en outre à des dommages et
intérêts si la preuve d'un préjudice est rapportée.

> et non de branches uniquement en surplomb qui sont

> à mon avis les éléments à la source de la création de la législation

> correspondante

Vos supputations sont sans aucune valeur face à des textes particulièrement
clairs.

[vocatus]

>> Vous vous faites livrer du gravier

>> Le camion benne comporte une grue auxiliaire

>> repliée sur l'arrière coté de la cabine

>> Levée et déversement du gravier pas de problème

>> La benne est déverrouillée et dans sa descente pince , entraine

>> et casse une charpentière de l'arbre du voisin

>> bilan : pas de blessé mais des connecteurs sur le conjoncteur de la grue

>> et flexible hyd foirés et bobosse sur la tolerie de cabine

>> ( une dépose de conjoncteur et révision ca frisait la patate à l'époque )

>> Je ne sais pas qui a payé mais à mon avis la responsabilité du voisin
>> était engagée

> Contrairement à ce que vous semblez penser, la responsabilité du
> conducteur de la benne est clairement engagée.
> L'arbre n'a pas poussé soudainement pendant la manoeuvre et c'est à celui
> qui manipule la benne de s'assurer qu'il peut le faire sans dommage.

A la montée ca l'a fait la branche a été repoussée

à la descente accrochée à un montant sous la benne elle n'a pas échappé

et rompit .


Donc sur le même principe un gamin ou tout visiteur étranger

qui se crève un oeil avec la branche de thyuia du voisin qui dépasse

est aussi responsable



Tant qu'on y est quel est le texte qui accorde dérogation aux agents EDF ou
FT

pour dégainer la tronçonneuse quand ils ont des cables à passer sur les
propriétés

ou des distances de securité à garantir

>> 2 .

>> et qui pourrait être une solution de DROIT

>> Le posteur a -t-il le droit de planter une haie de thuyas de SON COTE

>> CHEZ LUI et la TAILLER ?

>> ou le droit lui impose-t-il de demander à sa cisaille de faire
>> *** le tri entre ses branches et celles de son voisin ? ***

> Pour donner un semblant de cohérence à votre propos vous le déformez.

..> Il n'était pas question jusqu'alors de couper par inadvertance les
branches

> du voisins mélées à celle du plaignant

Oui jusqu'à présent... mais le sujet évolue je pose UNE question simple

==> Le fait que les branches du voisin dépassent interdit-il à un
propriétaire

d'exploiter une haie chez lui et en limite de propriété conflictuelle

sachant que la maintenance de cette haie

deux cas peuvent se :

haies compatibles de même essence ou famille

haies incompatibles sur le plan bio

..


mais de solutions beaucoup pus radicales pour éliminer

> les plantations du voisin.

Mais non , j'ai mentionné des solutions " soft" pour contourner

le terme " couper" la branche

présent dans le code

Le livret d'usage du roundup et autres produits sont à libre disposition

On voit bien que vous n'avez pas la main verte
..

> Je prédis à qui suivra vos judicieux conseils de possibles retours de
> manivelle douloureux...

Pour l'instant on n'a pas eu echo de manifestations négatives

Il y a le droit sur le papier ...et la réalité verte sur le terrain

..

>> Je vous rappelle qu'il s'agit de branches donc des éléments rigides

>> à hauteur d'homme au moins au niveau de la cloture

>> qui gènent la libre circulation et peuvent présenter un danger pour les
>> personnels

> Et alors la solution est assez simple si le voisin ne défère pas à une
> mise en demeure. Direction le Tribunal d'Instance qui ordonnera l'élagage
> au besoin sous astreinte et qui pourra condamner en outre à des dommages
> et intérêts si la preuve d'un préjudice est rapportée.

La solution est toujours simple , c'était juste pour recentrer la
conversation

sur terre et plus dans les airs

Vous avez supprimé le § correspondant

l'objet est bien histoire d'arbre ..en fait il s'agit d'une haie
..

>> et non de branches uniquement en surplomb qui sont

>> à mon avis les éléments à la source de la création de la législation

>> correspondante

> Vos supputations sont sans aucune valeur face à des textes
> particulièrement clairs.

Alors c'est quoi ? Il y a bien quelqu'un qui l' a imaginé et écrit pour

la première fois ce texte et à partir d'éléments fonciers conflictuels , non
?



J'aime bien les nuances dans les propos des juristes

les textes clairs

les textes particulièrement clairs

:-))))))))))))))))))

la particularité lave plus blanc que blanc est singulière , n'est-il pas ?


Vous n'avez pas aussi d'avis sur la dégradation volontaire de cloture

par poussée des thuyas ?



C'est vous qui voulez donner valeur à mes propos

J'essaie de montrer que la loi n' a pas tout prévu

Si les textes étaient si clairs que cela,

je lis donc j'applique il n'y aurait aucune jurispridence

en la matière et pas de forum...



Tant qu'on ne *** coupe*** pas une branche on peut adopter en

tant que propriétaire de son domaine aérien et sans manipuler d'outil

de *** coupe ***

toute attitude corporelle passive, active et même dégradante à son égard

Trouvez moi le texte qui l'interdit




A charge pour le voisin de surveiller sa haie et de **couper**

à son niveau la branche qu aurait tout aussi bien pu être détériorée par

un simple couple de freu

ah oui , les freux ...et autres ils aiment bien becqueter l'aubier ...

à défaut de casser les branches grosses comme mon pouce

pour dénicher vous ne le saviez pas ?




Si vous trouvez une jurisprudence avec l'acceptation

" je coupe avec les doigts donc sans faire usage d'outil

et appliqué aux végétaux *développés" *

je suis aussi preneur

Chez nous on nomme cela cueillir

A partir de quel diametre la cueillette devient-elle

dégradation ou ( et) coupe ? ....

vaste sujet


je ferme boutique


a+
..

..



Victor

..>