Base de répartition en copropriété pour les provisions de charges pour l'eau froide et chaude

[Deltaplan]

Bonjour,

J'aurais aimé avoir un éclairage sur un domaine que je connais assez
mal, qui est celui des règles de copropriété...

Je viens de recevoir mon compte de charges, et j'ai du mal à comprendre
comment est fait le calcul des provisions pour l'eau froide et l'eau
chaude.

En effet, les deux quote-parts sont calculées avec les mêmes tantièmes
pour l'eau froide et pour l'eau chaude (ce qui me semble logique), mais
pas avec la même base de répartition (ce que par contre je ne comprend
pas du tout).

En résumé plus clairement pour l'eau froide on me réclame 42/10480emes
du montant total, alors que pour l'eau chaude c'est 42/5286emes du
montant total. Ce qui conduit tout naturellement à une provision pour
eau chaude que je trouve particulièrement élevée.

A savoir également qu'il y a des compteurs individuels pour l'eau froide
comme pour l'eau chaude dans chaque appartement de la copropriété, mais
que par contre il y a également de l'eau froide dans les parties
communes. Cette différence de base de répartition pourrait-elle venir de
là ? Cela me surprendrait car il me semblait que la répartition des
dépenses d'eau froide ne devait tenir compte que de l'eau froide
privative, celle des parties communes étant plutôt sensée être répartie
dans les dépenses générales (et donc dans les tantièmes généraux).

Ou bien se pourrait-il qu'il s'agisse d'une astuce comptable pour
moduler les provisions d'eau froide et chaude non pas en fonction des
tantièmes mais en fonction des relevés de consommation ?

J'ai bien tenté de poser la question à mon syndic... qui ne connait pas
la réponse, apparamment c'est différent pour chaque immeuble et la
personne en charge du mien n'est pas là.

[Droger Jean-Paul]

J'ai bien tenté de poser la question à mon syndic... qui ne connait pas
la réponse, apparamment c'est différent pour chaque immeuble et la
personne en charge du mien n'est pas là.

une explication plausible: eau froide = tous les batiments, eau chaude
uniquement ton immeuble (est ce que le total des tantième =
dénominateur de tes fractions) ne correspondrait pas à cela? En
principe tu trouves les tantièmes dans ton règlement de copropriété!

bonne soirée.

--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;
anti.jean-paul@manama.fr

[Deltaplan]

>> J'ai bien tenté de poser la question à mon syndic... qui ne connait pas
>> la réponse, apparamment c'est différent pour chaque immeuble et la
>> personne en charge du mien n'est pas là.

> une explication plausible: eau froide = tous les batiments, eau chaude
> uniquement ton immeuble (est ce que le total des tantième =
> dénominateur de tes fractions) ne correspondrait pas à cela? En
> principe tu trouves les tantièmes dans ton règlement de copropriété!

Non, la copropriété est comopsée d'un seul immeuble... Mais c'était bien
tenté...

Moi je m'étais demandé si par hasard éventuellement certains
copropriétaires n'auraient pas renoncé à l'eau chaude collective pour
mettre plutôt un chauffe-eau individuel, mais ça me semblerait étrange
quand même (même s'il est vrai que le circuit d'eau chaude de l'immeuble
a connu d'innombrables pannes ces dernières années, et que ça énerve
beaucoup de monde), surtout qu'il faudrait qu'il y en ait des tonnes qui
soient concerné pour que ça retire près de la moitié de la base de
répartition...

[Fred]

>>> J'ai bien tenté de poser la question à mon syndic... qui ne connait pas
>>> la réponse, apparamment c'est différent pour chaque immeuble et la
>>> personne en charge du mien n'est pas là.

>> une explication plausible: eau froide = tous les batiments, eau chaude
>> uniquement ton immeuble (est ce que le total des tantième =
>> dénominateur de tes fractions) ne correspondrait pas à cela? En
>> principe tu trouves les tantièmes dans ton règlement de copropriété!

> Non, la copropriété est comopsée d'un seul immeuble... Mais c'était bien
> tenté...

> Moi je m'étais demandé si par hasard éventuellement certains
> copropriétaires n'auraient pas renoncé à l'eau chaude collective pour
> mettre plutôt un chauffe-eau individuel, mais ça me semblerait étrange
> quand même (même s'il est vrai que le circuit d'eau chaude de l'immeuble
> a connu d'innombrables pannes ces dernières années, et que ça énerve
> beaucoup de monde), surtout qu'il faudrait qu'il y en ait des tonnes qui
> soient concerné pour que ça retire près de la moitié de la base de
> répartition...

Bonjour,

vous n'avez pas le règlement de copro et/ou l'état descriptif de division
qui vous ont été remis à la signature de la vente ?

normalement la grille des tantièmes y figure


Fred

[Deltaplan]

>>>> J'ai bien tenté de poser la question à mon syndic... qui ne connait pas
>>>> la réponse, apparamment c'est différent pour chaque immeuble et la
>>>> personne en charge du mien n'est pas là.

>>> une explication plausible: eau froide = tous les batiments, eau chaude
>>> uniquement ton immeuble (est ce que le total des tantième =
>>> dénominateur de tes fractions) ne correspondrait pas à cela? En
>>> principe tu trouves les tantièmes dans ton règlement de copropriété!

>> Non, la copropriété est comopsée d'un seul immeuble... Mais c'était bien
>> tenté...

>> Moi je m'étais demandé si par hasard éventuellement certains
>> copropriétaires n'auraient pas renoncé à l'eau chaude collective pour
>> mettre plutôt un chauffe-eau individuel, mais ça me semblerait étrange
>> quand même (même s'il est vrai que le circuit d'eau chaude de l'immeuble
>> a connu d'innombrables pannes ces dernières années, et que ça énerve
>> beaucoup de monde), surtout qu'il faudrait qu'il y en ait des tonnes qui
>> soient concerné pour que ça retire près de la moitié de la base de
>> répartition...

> Bonjour,

> vous n'avez pas le règlement de copro et/ou l'état descriptif de division
> qui vous ont été remis à la signature de la vente ?

> normalement la grille des tantièmes y figure

Si, j'ai bien ça, mais les tantièmes qui y figurent ne sont pas ces
tantièmes spécifiques à la répartition de l'eau... Il n'y a que les
tantièmes généraux et les tantièmes ascenceur. (ce qui me fait penser
d'ailleurs qu'ils utilisent encore d'autres tantièmes spécifiques pour
le chauffage, j'ignore comment c'est décidé ça aussi...)

[Le Plouc]

>>>>> J'ai bien tenté de poser la question à mon syndic... qui ne connait pas
>>>>> la réponse, apparamment c'est différent pour chaque immeuble et la
>>>>> personne en charge du mien n'est pas là.

>>>> une explication plausible: eau froide = tous les batiments, eau chaude
>>>> uniquement ton immeuble (est ce que le total des tantième =
>>>> dénominateur de tes fractions) ne correspondrait pas à cela? En
>>>> principe tu trouves les tantièmes dans ton règlement de copropriété!

>>> Non, la copropriété est comopsée d'un seul immeuble... Mais c'était bien
>>> tenté...

>>> Moi je m'étais demandé si par hasard éventuellement certains
>>> copropriétaires n'auraient pas renoncé à l'eau chaude collective pour
>>> mettre plutôt un chauffe-eau individuel, mais ça me semblerait étrange
>>> quand même (même s'il est vrai que le circuit d'eau chaude de l'immeuble
>>> a connu d'innombrables pannes ces dernières années, et que ça énerve
>>> beaucoup de monde), surtout qu'il faudrait qu'il y en ait des tonnes qui
>>> soient concerné pour que ça retire près de la moitié de la base de
>>> répartition...

>> Bonjour,

>> vous n'avez pas le règlement de copro et/ou l'état descriptif de division
>> qui vous ont été remis à la signature de la vente ?

>> normalement la grille des tantièmes y figure

> Si, j'ai bien ça, mais les tantièmes qui y figurent ne sont pas ces
> tantièmes spécifiques à la répartition de l'eau... Il n'y a que les
> tantièmes généraux et les tantièmes ascenceur. (ce qui me fait penser
> d'ailleurs qu'ils utilisent encore d'autres tantièmes spécifiques pour
> le chauffage, j'ignore comment c'est décidé ça aussi...)

Commencez par vous rappocher des représentants du conseil syndical,
quand on ne comprends pas quelque chose relatif à sa copropriété, c'est
les premières personnes à rencontrer, non... Le syndic ne fait
qu'appliquer ce qui a été voté en AG. Si il y a eu des modifications,
ils vous le diront. Car les supposition ne vous feront pas avancer.

[Deltaplan]

Commencez par vous rappocher des représentants du conseil syndical,
quand on ne comprends pas quelque chose relatif à sa copropriété, c'est
les premières personnes à rencontrer, non...

Alors justement, le souci à l'heure actuelle c'est que... il n'y a plus
de représentant du conseil syndial dans la copropriété. Le président du
CS a démissionné suite à des menaces répétées d'un autre membre du CS
(dont l'attitude est de faire obstacle à toute prise de décision par
tous les moyens, afin de retarder au maximum toutes les dépenses puisque
son objectif principal est d'empécher le maximum de travaux dans
l'immeuble afin de dépenser le moins possible) de mettre la pagaille
dans toutes les réunions du CS et aux AG, et donc jusqu'à la prochaine
AG il n'y a de fait plus vraiment de conseil syndical (et c'est pas sûr
qu'il y ait des prétendants pour en reprendre la présidence, mis à part
justement cette personne qui risque d'être seul candidat, mais qui a
bien les 2/3 de la copropriété qui sont clairement contre lui, ceux qui
contrairement à lui et à ses quelques soutiens habitent dans l'immeuble
et ne voient donc pas les dépenses d'entretien comme de simples pertes
financières...)

Le syndic ne fait
qu'appliquer ce qui a été voté en AG. Si il y a eu des modifications,
ils vous le diront. Car les supposition ne vous feront pas avancer.

Justement, à la dernière AG, il avait été décidé (hors vote) que les
anciennes méthodes de calcul des provisions d'eau, basées sur les
consommations précédentes de chaque copropriétaire plutôt que sur les
tantièmes, seraient remises en place, car beaucoup de gens dans
l'immeuble sont des retraités qui vivent seuls dans un très grand
appartement, et de ce fait consomment très peu d'eau, alors que suite à
la modification de la règle de calcul il leur était réclamé une
provision calculée en fonction de la taille de leur appartement, c'est à
dire égale à celle que paierait une famille nombreuse habitant dans un
appartement de même taille.

Le syndic avait tendance à considérer qu'il était préférable, d'un point
de vue de justice sociale, qu'une personne seule disposant d'un grand
appartement ne paie pas moins de provisions qu'une famille nombreuse
entassée dans un petit appartement, sans compter les problèmes que cela
pose lors des changements d'occupants (une personne seule qui emménage
dans un appartement précédemment occupé par de gros consommateurs d'eau
se retrouvant alors à devoir payer des provisions gigantesques), mais
suite à des débats pour le moins animés, voir violents, et vu le nombre
conséquent de copropriétaires dans la situation "grand appartement,
petite consommation", le syndic a fini par accepter de revenir
temporairement à l'ancien mode de calcul, bien qu'il y ait apparamment
eu une nouvelle règlementation qui prévoie plutôt - en l'absence de
décision contraire en AG - un calcul sur la base des tantièmes généraux.
Il devrait y avoir d'ailleurs un vote pour entériner ce mode de calcul à
la prochaine AG...

Mais à supposer qu'il s'agisse bien de cela, ce que je ne comprend pas,
c'est la manière de calculer : plutôt que de faire varier les tantièmes
pour l'eau froide et chaude, comment en arrive-t-on à garder les mêmes
tantièmes mais avec une base de répartition différente ?

Et surtout, ce qui me semble un peu fumeux, c'est que moi je suis dans
la situation où j'arrive dans un grand appartement qui était jusque là
occupé par un retraité qui vivait tout seul, et qui avait donc a priori
une consommation d'eau plutôt faible. Or, si pour l'eau froide ce qu'on
me réclame est effectivement dérisoire, pour l'eau chaude par contre je
me retrouve du coup avec au contraire une quote-part que je trouve
démesurée. Donc ça me parait vraiment bizarre...

[Géronte]

Bonjour,

J'aurais aimé avoir un éclairage sur un domaine que je connais assez
mal, qui est celui des règles de copropriété...

Je viens de recevoir mon compte de charges, et j'ai du mal à comprendre
comment est fait le calcul des provisions pour l'eau froide et l'eau
chaude.

En effet, les deux quote-parts sont calculées avec les mêmes tantièmes
pour l'eau froide et pour l'eau chaude (ce qui me semble logique), mais
pas avec la même base de répartition (ce que par contre je ne comprend
pas du tout).

En résumé plus clairement pour l'eau froide on me réclame 42/10480emes
du montant total, alors que pour l'eau chaude c'est 42/5286emes du
montant total. Ce qui conduit tout naturellement à une provision pour
eau chaude que je trouve particulièrement élevée.

A savoir également qu'il y a des compteurs individuels pour l'eau froide
comme pour l'eau chaude dans chaque appartement de la copropriété, mais
que par contre il y a également de l'eau froide dans les parties
communes. Cette différence de base de répartition pourrait-elle venir de
là ? Cela me surprendrait car il me semblait que la répartition des
dépenses d'eau froide ne devait tenir compte que de l'eau froide
privative, celle des parties communes étant plutôt sensée être répartie
dans les dépenses générales (et donc dans les tantièmes généraux).

Ou bien se pourrait-il qu'il s'agisse d'une astuce comptable pour
moduler les provisions d'eau froide et chaude non pas en fonction des
tantièmes mais en fonction des relevés de consommation ?

J'ai bien tenté de poser la question à mon syndic... qui ne connait pas
la réponse, apparamment c'est différent pour chaque immeuble et la
personne en charge du mien n'est pas là.

ces tantièmes c'est peut-être de m3 consommés ?


--
Géronte

[Droger Jean-Paul]

>> Bonjour,

>> J'aurais aimé avoir un éclairage sur un domaine que je connais assez
>> mal, qui est celui des règles de copropriété...

>> Je viens de recevoir mon compte de charges, et j'ai du mal à comprendre
>> comment est fait le calcul des provisions pour l'eau froide et l'eau
>> chaude.

>> En effet, les deux quote-parts sont calculées avec les mêmes tantièmes
>> pour l'eau froide et pour l'eau chaude (ce qui me semble logique), mais
>> pas avec la même base de répartition (ce que par contre je ne comprend
>> pas du tout).

>> En résumé plus clairement pour l'eau froide on me réclame 42/10480emes
>> du montant total, alors que pour l'eau chaude c'est 42/5286emes du
>> montant total. Ce qui conduit tout naturellement à une provision pour
>> eau chaude que je trouve particulièrement élevée.

>> A savoir également qu'il y a des compteurs individuels pour l'eau froide
>> comme pour l'eau chaude dans chaque appartement de la copropriété, mais
>> que par contre il y a également de l'eau froide dans les parties
>> communes. Cette différence de base de répartition pourrait-elle venir de
>> là ? Cela me surprendrait car il me semblait que la répartition des
>> dépenses d'eau froide ne devait tenir compte que de l'eau froide
>> privative, celle des parties communes étant plutôt sensée être répartie
>> dans les dépenses générales (et donc dans les tantièmes généraux).

>> Ou bien se pourrait-il qu'il s'agisse d'une astuce comptable pour
>> moduler les provisions d'eau froide et chaude non pas en fonction des
>> tantièmes mais en fonction des relevés de consommation ?

>> J'ai bien tenté de poser la question à mon syndic... qui ne connait pas
>> la réponse, apparamment c'est différent pour chaque immeuble et la
>> personne en charge du mien n'est pas là.

> ces tantièmes c'est peut-être de m3 consommés ?

le plus simple est de te présenter au CS avec quelques copains ou amis
pour neutraliser le gèneur!

les tantièmes c'est pas de l'improvisation, mais l'application de la
loi et du règlement de copropriété!

s'il y a comptage de l'eau par compteur: les provisions trimestrielles
pour consommation individuelle c'est le 1/4 de la consommation de
l'année précédente (en argent + une hausse); si pas de compteur c'est
les tantièmes généraux qui doivent compter!

Pour modifier les tantième je rappelle qu'il faut soit l'unamité des
propriétaires (impossible à obtenir) soit une décision du TGI (avec
avocat donc) et une très bonne raison! et certainement pas une décision
de coin de table!!

--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;
anti.jean-paul@manama.fr

[Le Plouc]

>> Commencez par vous rappocher des représentants du conseil syndical,
>> quand on ne comprends pas quelque chose relatif à sa copropriété, c'est
>> les premières personnes à rencontrer, non...

> Alors justement, le souci à l'heure actuelle c'est que... il n'y a plus
> de représentant du conseil syndial dans la copropriété. Le président du
> CS a démissionné

Cela ne vous emp^che pas de lui demander des informations...

Et vous pouvez aussi vous présenter comme candidat à sa succession.

>> Le syndic ne fait
>> qu'appliquer ce qui a été voté en AG. Si il y a eu des modifications,
>> ils vous le diront. Car les supposition ne vous feront pas avancer.

> Justement, à la dernière AG, il avait été décidé (hors vote) que les
> anciennes méthodes de calcul des provisions d'eau, basées sur les
> consommations précédentes de chaque copropriétaire plutôt que sur les
> tantièmes, seraient remises en place, car beaucoup de gens dans
> l'immeuble sont des retraités qui vivent seuls dans un très grand
> appartement, et de ce fait consomment très peu d'eau, alors que suite à
> la modification de la règle de calcul il leur était réclamé une
> provision calculée en fonction de la taille de leur appartement, c'est à
> dire égale à celle que paierait une famille nombreuse habitant dans un
> appartement de même taille.

> Le syndic avait tendance à considérer qu'il était préférable, d'un point
> de vue de justice sociale, qu'une personne seule disposant d'un grand
> appartement ne paie pas moins de provisions qu'une famille nombreuse
> entassée dans un petit appartement, sans compter les problèmes que cela
> pose lors des changements d'occupants (une personne seule qui emménage
> dans un appartement précédemment occupé par de gros consommateurs d'eau
> se retrouvant alors à devoir payer des provisions gigantesques), mais
> suite à des débats pour le moins animés, voir violents, et vu le nombre
> conséquent de copropriétaires dans la situation "grand appartement,
> petite consommation", le syndic a fini par accepter de revenir
> temporairement à l'ancien mode de calcul, bien qu'il y ait apparamment
> eu une nouvelle règlementation qui prévoie plutôt - en l'absence de
> décision contraire en AG - un calcul sur la base des tantièmes généraux.
> Il devrait y avoir d'ailleurs un vote pour entériner ce mode de calcul à
> la prochaine AG...

> Mais à supposer qu'il s'agisse bien de cela, ce que je ne comprend pas,
> c'est la manière de calculer : plutôt que de faire varier les tantièmes
> pour l'eau froide et chaude, comment en arrive-t-on à garder les mêmes
> tantièmes mais avec une base de répartition différente ?

> Et surtout, ce qui me semble un peu fumeux, c'est que moi je suis dans
> la situation où j'arrive dans un grand appartement qui était jusque là
> occupé par un retraité qui vivait tout seul, et qui avait donc a priori
> une consommation d'eau plutôt faible. Or, si pour l'eau froide ce qu'on
> me réclame est effectivement dérisoire, pour l'eau chaude par contre je
> me retrouve du coup avec au contraire une quote-part que je trouve
> démesurée. Donc ça me parait vraiment bizarre...

C'est un long débat, il est difficile de prévoir une consommation d'eau
sur l'année, surtout si des personnes agées viennent à laisser des
apparement à d'autres personnes en rapport avec le logement, préparez
vous à la prochaine AG comme il faut, il n'y a pas de solutions bonne ou
mauvaise, tant que vous payez à la fin la bonne facture d'eau, ou alors,
il va falloir encore payer plus pour faire des relevés, ce qui va
beaucoup rajouter au coût du m3 d'eau.