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Accueil > Forum Immobilier > aprés 13 ans dans un appart, si j'pars, la tappisserie, le lino, les radiateurs elect, à la charge du proprio ? 
  1. #1
    lorenz.catherine
    Guest

    Par défaut aprés 13 ans dans un appart, si j'pars, la tappisserie, le lino, les radiateurs elect, à la charge du proprio ?

    Bonjour,
    Nous sommes locataires depuis treize ans du même appartement.
    Les tapisseries sont en mauvais état, arrachées par endroit à cause de nos
    chats.
    Le revetement de sol de couleur claire comporte de nombreuses brûlures (un
    plat en verre resté sur la plaque chauffante allumée à fond a explosé).
    Les radiateurs electriques sont en mauvais état également (thermostat
    bloqué, indications faussées à cause du jeu du bouton de réglage)
    Notre salle de bain est assaillie de moisissure noires chaque hiver, dû à la
    condensation des tuyaux non isolés, les toilettes sont en pire état encore
    aussi cause de l'humidité. (le tuyau de descente du WC du voisin du dessus
    passe sans vergogne dans nos toilettes et apparement entretien le
    développement de moisissures.
    Nous souhaitons quitter cet appartement malsain, cependant connaissant les
    propriétaire pour être fort antipathiques, nous craignons que notre caution
    fonde comme neige au soleil.
    Quel conseils pouvez vous me donner ?
    Devons nous tout (ou partie) refaire avant de partir ?
    J'ai lu qu'au dela de 9 ans le location on estimait que certaines choses
    étaient en fin de vie (sols, tapisserie, etc...) et étaient donc à la totale
    charge du propriétaire.
    Cela veut-il dire que nous pouvons lui demander de remplacer certaines
    choses devenues trop vetustes ? Je pense notemment aux radiateurs
    electriques qui sont trés vieux et dont les thermostats sont défaillants,
    puis-je lui demander de les remplacer ?
    D'avance merci pour vos précieux conseils.

  2. #2
    Yogi
    Guest

    Par défaut Re: aprés 13 ans dans un appart, si j'pars, la tappisserie, le lino, les radiateurs elect, à la charge du proprio ?

    "lorenz.catherine" écrit > Bonjour,

    Bonsoir

    Nous sommes locataires depuis treize ans du même appartement.
    Eh ben ça en fait des loyers ;-)

    Les tapisseries sont en mauvais état, arrachées par endroit à cause de nos
    chats.
    Là, c'est quand même plutôt de votre faute. Mais il n'est évident de prouver
    qu'il s'agisse bien de vos chats ;-)

    Le revetement de sol de couleur claire comporte de nombreuses brûlures (un
    plat en verre resté sur la plaque chauffante allumée à fond a explosé).
    Les radiateurs electriques sont en mauvais état également (thermostat
    bloqué, indications faussées à cause du jeu du bouton de réglage)
    Notre salle de bain est assaillie de moisissure noires chaque hiver, dû à
    la
    condensation des tuyaux non isolés, les toilettes sont en pire état encore
    aussi cause de l'humidité. (le tuyau de descente du WC du voisin du dessus
    passe sans vergogne dans nos toilettes et apparement entretien le
    développement de moisissures.
    Nous souhaitons quitter cet appartement malsain, cependant connaissant les
    propriétaire pour être fort antipathiques, nous craignons que notre
    caution
    fonde comme neige au soleil.

    Devons nous tout (ou partie) refaire avant de partir ?
    J'ai lu qu'au dela de 9 ans le location on estimait que certaines choses
    étaient en fin de vie (sols, tapisserie, etc...) et étaient donc à la
    totale
    charge du propriétaire.
    Pour le délai de 9 ans, il faudrait fournir des sources fiables. C'est
    possible mais il faut un texte de loi précis ou une jurisprudence à fournir
    à votre propriétaire. N'étant pas spécialiste, je ne saurais me prononcer.

    Cela veut-il dire que nous pouvons lui demander de remplacer certaines
    choses devenues trop vetustes ? Je pense notemment aux radiateurs
    electriques qui sont trés vieux et dont les thermostats sont défaillants,
    puis-je lui demander de les remplacer ?

    D'avance merci pour vos précieux conseils.
    Bon, allez, tout est là (recherche Google = "location propriétaire travaux"
    = 10 secondes) :

    http://www.pratique.fr/vieprat/log/loc/daf2009.htm

    Plus particulièrement :

    "[Vous ne devrez pas payer] les réparations consécutives à l'usure normale
    (si le locataire a entretenu convenablement les lieux) : le propriétaire ne
    peut pas réclamer le remplacement d'une moquette ou d'un papier peint
    simplement défraîchi (mais il peut demander un nettoyage). "

    S'agissant des chats et du plat, ce n'est pas de l'usure normale,
    malheureusement... Donc vous devez changer la moquette et la lino.

    Pour la salle de bains, lire ce paragraphe :

    "Plafonds, murs intérieurs et cloisons [sont à la charge du locataire] :
    a.. Peintures et tapisseries : réfection, à l'exclusion de la réparation
    des dommages causés par les installations de chauffage central et par
    l'humidité (sauf si cette dernière résulte d'une insuffisance d'aération
    imputable au locataire), ainsi que la vétusté. "
    Autrement dit vous ne devez pas payer la réfection de la salle de bains.
    C'est déjà ça ;-)

    Cordialement,

    Yogi

  3. #3
    Alx
    Guest

    Par défaut Re: aprés 13 ans dans un appart, si j'pars, la tappisserie, le lino, les radiateurs elect, à la charge du proprio ?

    prenez votre courage à deux mains, achetez pinceaux, peinture, tapisserie,
    et refaites la déco !
    ça vous prendra une semaine ... mais en regard des 13 ans, ça ne fait pas
    grand chose ...



    Alex

  4. #4
    Spyou
    Guest

    Par défaut Re: aprés 13 ans dans un appart, si j'pars, la tappisserie, le lino, les radiateurs elect, à la charge du proprio ?

    prenez votre courage à deux mains, achetez pinceaux, peinture, tapisserie,
    et refaites la déco !
    ça vous prendra une semaine ... mais en regard des 13 ans, ça ne fait pas
    grand chose ...
    Par contre, en regard du cheque de caution d'il y'a 13 ans, j'penses que ca
    coutera moins cher de tout laisser en l'etat

  5. #5
    Oulala
    Guest

    Par défaut Re: aprés 13 ans dans un appart, si j'pars, la tappisserie, le lino, les radiateurs elect, à la charge du proprio ?

    >> prenez votre courage à deux mains, achetez pinceaux, peinture,
    >> tapisserie,
    >> et refaites la déco !
    >> ça vous prendra une semaine ... mais en regard des 13 ans, ça ne
    >> fait pas
    >> grand chose ...

    > Par contre, en regard du cheque de caution d'il y'a 13 ans,
    > j'penses que ca
    > coutera moins cher de tout laisser en l'etat
    Oui, mais la responsabilité des locataires n'est pas limitée au
    montant de la caution.
    Si les dommages sont supérieurs à la caution, la différence peut
    être demandée aux locataires.

  6. #6
    alain K.
    Guest

    Par défaut Re: aprés 13 ans dans un appart, si j'pars, la tappisserie, le lino, les radiateurs elect, à la charge du proprio ?

    Bonjour,
    Nous sommes locataires depuis treize ans du même appartement.
    Les tapisseries sont en mauvais état, arrachées par endroit à cause de
    nos
    chats.
    bonjour,

    si vous lisez bien votre contrat de location, vous pourrez y lire que
    "le locataire doit user et entretenir le bien """"en bon père de
    famille"""""

    En d'autres termes, si vous étiez chez vous :
    1) vous n'auriez peut être pas laissé vos chats déchirer les tentures;
    2) vous auriez fait le nécessaire en temps utile pour remédier aux
    autres dégradations.

    Maintenant, après 9 ans sans entretien (d'après ce que je peux
    comprendre), vous vous demandez si le bailleur ne va pas s'étonner des
    dégradations.......
    Mettez vous à sa place.

    La vétusté normale s'entend d'une "usure" normale des choses. Pas d'un
    ouragan
    Alain

  7. #7
    alain K.
    Guest

    Par défaut Re: aprés 13 ans dans un appart, si j'pars, la tappisserie, le lino, les radiateurs elect, à la charge du proprio ?

    Oui, mais la responsabilité des locataires n'est pas limitée au
    montant de la caution.
    Si les dommages sont supérieurs à la caution, la différence peut
    être demandée aux locataires.
    exact, et si j'étais le bailleur, je ferai faire le constant de sortie
    par un huissier avec photos.
    Alain

  8. #8
    Alain
    Guest

    Par défaut Re: aprés 13 ans dans un appart, si j'pars, la tappisserie, le lino, les radiateurs elect, à la charge du proprio ?

    Bonjour,

    Je sais que j'ai eu un appartement de loué par un meme locataire pdt 11 ans
    via une agence ... pour le relouer elle m'a demandé de remettre
    l'appartement en l'état pour pouvoir le relouer ... J'ai demandé pourquoi il
    n'avait rien retenu sur la caution, ils m'ont alors indiqué que moquette,
    tapisserie, plafond (grisatre ...) faisait l'objet d'une usure normale ....
    Bon c'est vrai qu'au bout de 11 ans la location à bien amortie l'usure ...
    En écrivant ces lignes je me demande si l'agence n'a pas tt simplement gardé
    la caution en fait !
    Alain

  9. #9
    bruno_perso
    Guest

    Par défaut Re: aprés 13 ans dans un appart, si j'pars, la tappisserie, le lino, les radiateurs elect, à la charge du proprio ?

    Non, il faut se mettre à la place de l'agence. L'agence n'a aucune envie
    d'avoir des ennuis avec le locataire sortant. Elle fait un état des
    lieux rapides, ne va pas chercher à expliquer que manifestement ce n'est
    pas entretenu, etc --- j'ai eu un état des lieux houleux cette
    semaine, serrure cassé, volet cassé, j'en passe. Elle va au plus simple,
    on restitue la caution et puis on demande au propriétaire, sachant que
    l'appartement doit bien être relouer, de procéder aux travaux sinon elle
    ne pourra pas louer le bien.

    Donc, peu de travail, pas de discussions, pas de contentieux... C'est
    tellement plus simple de vous demander à vous de faire les travaux qu'à
    demander à un locataire d'assumer le cout des dégradations. Il faut
    aller à l'efficace et à ce qui donne le moins de travail.
    Et c'est vous qui êtes d'une certaine manière le dindon de la farce.

  10. #10
    Alain
    Guest

    Par défaut Re: aprés 13 ans dans un appart, si j'pars, la tappisserie, le lino, les radiateurs elect, à la charge du proprio ?

    Et c'est vous qui êtes d'une certaine manière le dindon de la farce.
    En écrivant ici ... c'est un peu ce que j'ai réalisé ... mais l'analyse va
    aussi ds le meme sens pour le client ... du travail, pas le temps de se
    prendre la tête avec des locataires ou une mise en location ... on paye (et
    on se fait avoir certes) et on ne s'occupe de rien.

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