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  #1  
Vieux 02/10/2004, 11h06
Betinho
 
Messages: n/a
Par défaut Terrasse dans les millièmes de copro ?

Bonjour,

Dans le tableau récapitulatif de chaque lot de la copropriété, nous ne
voyons pas apparaître la terrasse dans les millièmes. Est-ce normal ?

Merci
Réponse avec citation
  #2  
Vieux 02/10/2004, 15h21
Spyou
 
Messages: n/a
Par défaut Re: Terrasse dans les millièmes de copro ?

Citation:
Bonjour,

Dans le tableau récapitulatif de chaque lot de la copropriété, nous ne
voyons pas apparaître la terrasse dans les millièmes. Est-ce normal ?
Les terasses, jardins et autres espaces non couverts (et donc non pris en
compte dans les calculs de surface) ne sont, si je me souviens bien, pas
précisés dans les miliemes.

Par contre, chacune de ces surface est rattachées a un lot.


Dans ma coproprieté, la repartition mentionne, par exemple :
- Le rez-de chaussé pour xxx/zzz milieme est attribué a Mr A qui a également
la jouissance du jardin
- Le premier etage pour yyy/zzz milieme est attribué a Mr B qui a également
la jouissance de la terrasse
Réponse avec citation
  #3  
Vieux 02/10/2004, 17h45
bruno_perso
 
Messages: n/a
Par défaut Re: Terrasse dans les millièmes de copro ?

Citation:
>> Bonjour,

>> Dans le tableau récapitulatif de chaque lot de la copropriété, nous ne
>> voyons pas apparaître la terrasse dans les millièmes. Est-ce normal ?


> Les terasses, jardins et autres espaces non couverts (et donc non pris en
> compte dans les calculs de surface) ne sont, si je me souviens bien, pas
> précisés dans les miliemes.

> Par contre, chacune de ces surface est rattachées a un lot.


> Dans ma coproprieté, la repartition mentionne, par exemple :
> - Le rez-de chaussé pour xxx/zzz milieme est attribué a Mr A qui a également
> la jouissance du jardin
> - Le premier etage pour yyy/zzz milieme est attribué a Mr B qui a également
> la jouissance de la terrasse
Simplement parce que les terasses et jardins ne sont a priori pas des
parties privatives mais des parties communes à jouissance privative.
Réponse avec citation
  #4  
Vieux 03/10/2004, 06h30
Betinho
 
Messages: n/a
Par défaut Re: Terrasse dans les millièmes de copro ?

Citation:
Simplement parce que les terasses et jardins ne sont a priori pas des
parties privatives mais des parties communes à jouissance privative.
Je vais préciser : Il y a un RDC, un premier étage et le second étage.
Je suis au 1er étage avec une terrasse de 40 m². J'en ai donc la
jouissance exclusive.

Ce qui m'étonne c'est de ne pas voir cette surface comptabilisée dans
les millièmes de copro.

Selon vous, ce serait parce que la surface n'est pas couverte ?
Merci
Réponse avec citation
  #5  
Vieux 03/10/2004, 11h06
Spyou
 
Messages: n/a
Par défaut Re: Terrasse dans les millièmes de copro ?

Citation:
>> Simplement parce que les terasses et jardins ne sont a priori pas des
>> parties privatives mais des parties communes à jouissance privative.

> Je vais préciser : Il y a un RDC, un premier étage et le second étage.
> Je suis au 1er étage avec une terrasse de 40 m². J'en ai donc la
> jouissance exclusive.

> Ce qui m'étonne c'est de ne pas voir cette surface comptabilisée dans
> les millièmes de copro.

> Selon vous, ce serait parce que la surface n'est pas couverte ?
Oui ..

De meme, cette surface ne compte pas dans le metrage lors de la vente et ne
compte pas non plus pour l'assurance (alors qu'elle peut contenir des biens
pris en charge par l'assurance .. par exemple, un kit complet table/chaises
de jardin qui brulerai avec la maison serait probablement remboursé)
Réponse avec citation
  #6  
Vieux 03/10/2004, 16h39
Betinho
 
Messages: n/a
Par défaut Re: Terrasse dans les millièmes de copro ?

Merci pour les infos
Réponse avec citation
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