conformitée

Bonjour,

Lors d'une visite d'un bien immobilier, la propriétaire m'a informée que la
conformité n'a pas été donnée au lotissement.
La vente peut elle se faire ?
Qu'elles peuvent êtres les conséquences ?
Merci
Olivier

Bonjour,

Lors d'une visite d'un bien immobilier, la propriétaire m'a informée que la
conformité n'a pas été donnée au lotissement.
La vente peut elle se faire ?
Qu'elles peuvent êtres les conséquences ?
Merci
Olivier

La conformité!!!!!!!!
Quelle conformité? Celle du bien vendu ou celle du lotissement?
-- Laxatif

La conformité!!!!!!!!
Quelle conformité? Celle du bien vendu ou celle du lotissement?
-- Laxatif

Bonsoir,
Celle du lotissement ET du bien vendu.
Merci

Bonjour,

Lors d'une visite d'un bien immobilier, la propriétaire m'a informée que la
conformité n'a pas été donnée au lotissement.
La vente peut elle se faire ?
Qu'elles peuvent êtres les conséquences ?
Merci
Olivier

Hériter de l'éventuelle remise en conformité.
Il faudrait aussi savoir sur quoi porte la contestation de conformité.

Mais bon si personne ne s'en est soucié jusque là, ce n'est pas
dramatique.