Citation:
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Il n'existe rien légalement qui puisses me permettre de "l'imposer"
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Cas vécu :
Les voisins de mes parents avaient un droit de passage piétons le long
de la propriété de mes parents. C'etait un droit d'usage (< 30 ans)
ecrit nulle part ...
Quand à leur décés, la maison de ces voisins à été vendu, les nouveaux
voisins ont demandés que ce passage soit possible en voiture.
Refus de mes parents, 10 ans de procès ...
Finalement es voisins ont eu gains de cause.
Le juge à éstimé qu'au 20 eme siècle le passage en voiture était justifié.
Le plus marrant c'est que dans le jugement la largeur n'était même pas
précisée. Donc quelle voiture Cadillac ou Twingo ? Aucune compensation
pour mes parents ...
Pour avoir vécu ces 10 ans de procès et de rebondissement (procès,
appel,...), rencontré pas mal de gens, entendu des temoignange, lu pas
mal de chose, je peux te dire qu'en matière de droit de passage tout est
possible.